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lagorcity / ID 243413

travaux sur terrain d'une Association

Bonjour,

Jai tardé a répondre, étant en déplacement.

Je suis le l'ex Président du club, et actuellement, le contrat de prêt a usage est toujours a mon nom

Les travaux ont été exécutés par le repreneur, mais sans aucune autorisation de ma part.

Travaux de pelle pour la réalisation d'un terrain de trial motos.

Pour moi personellement il n'y a pas de préjudice, mais je me demande s'il faut au locataire (club affilié a la FFM) une autorisation du détenteur du contrat de prêt a usage une signature .

Voila pour mes réponses.



Cordialement

travaux sur terrain d'une Association

Bonjour,

Des travaux importants ont été réalisés sur un terrain qui fait l'objet d'un "contrat de prêt de usage".

Le contrat de prêt a usage est toujours au nom du club mais signé par l'ancien Président qui est démissionnaire.

Aucune demande de travaux n'a été formulée auprés du détenteur de ce contrat.

Ma question est la suivante : Pensez vous qu'il y a faute de la part des responsables qui ont effectué ces travaux sans autorisation.

Merci pour vos réponses

Cordiales salutations.

Contrat Location terrain Nu

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse et pour votre rapidité.



sincères salutations

Contrat Location terrain Nu

Bonjour,

J'ai loué deux parcelles de terrain aménagées pour la pratique du Sport Moto, d'environ 3 hectares a une Association sportive a partir de Janvier 2024

Les Responsables de l'Association on signé le Bail "dérogatoire pour une durée de 3 ans"

A ce jour 3 mensualités sont impayées.....au 5 juin nous en serons a 4.

Pouvez vous me dire quelles sont les directives a prendre pour ne pas laisser accumuler les dettes, et éviter une catastrophe.

Merci pour les renseignements