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al1 / ID 178793

Four communal sur terrain privé.

Merci pour les conseils....

Four communal sur terrain privé.

Merci de vos conseils, je vais donc voir avec le notaire.

Four communal sur terrain privé.

Bonjour et merci pour la rapidité de vos réponses.



Comme je l'ai indiqué plus haut la mairie ne posséde aucun document, mais sur le cadastre le four est bien dessiné dessus avec une fleche qui precise bien qu il est sur ma parcelle.



De plus, sur l'acte notarié que j'ai en ma possession il est ecrit :

"Une parcelle en nature de jardin sur laquelle est édifié un four profitant à divers propriétaires"

Sans plus de précision qu'en au propriétaire du four......

Qu'en pensez-vous ?

Four communal sur terrain privé.

Bonjour,

J'ai acquis un terrain sur lequel il y a un four communal. Le maire me demande de signer un papier pour lui céder le morceau du terrain sur lequel est le four sous pretexte que le four est à la commune et qu'a l'epoque aucun document n'avait été fait (ni autorisation du propriétaire, ni demande de construction). Suis je obligé d'accepter ?

Si le four est sur ma parcelle sans qu'aucun papier n'ai été fait, le four ne devient il pas a moi ? Dois je m'arranger à l'amiable pour lui vendre le morceau de terrain sur lequel est le four ? Puis je demander la destruction du four ?

Merci de vos réponses pour aborder au mieux la situation avec le maire en restant dans le droit.

Cordialement.