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bouaachi / ID 174729

Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Bonjour.

Merci de votre reponse NIHILSCIO.

l acte qu on a fait est deja appliqué c est a dire j ai remis moi Y a X la somme de 111 ( c est a dire S/2) mais le probleme c est comment la partie X veut renoncer librement sur l autre montant de 111 ( c est a dire S/2) envers moi Y et que moi Y j accepte et en meme temps laisser ledit acte comme preuve que je suis moi Y debiteur et lui X creancier de la somme mentonné ci dessus ?



Merci d avance.

Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Bonjour,

Merci de votre reponse NIHILSCIO.

Vous avez mentionné que ( L'acte n'est pas nul. C'est une convention justifiée et librement consentie par les parties. Si besoin est elle peut être produite comme preuve d'une créance en justice.)

SVP, selon vous quelle est la solution correcte 1) ou 2) :

1) on rédige moi Y et X sur un papier libre un nouveau acte comprend le renoncement de X envers moi Y sur la somme 111 et que X s engage de ne pas revenir sur son renoncement d une maniere difinitive et on annule sur le même papier moi Y et X l acte precedent a cause qu il n y a pas de raison de notre engagement sur l acte precedent ( prêt ou donation ou depôt ou renoncement).

2) on rédige moi Y et X sur papier libre un AVENANT comprend la correction de l acte precedent c a veut dire on precise que X renonce sur la somme 111 envers moi Y d une maniere difinitive et s engage de ne pas revenir sur ce renoncement et on avoue qu on a mis une erreur qui est le partage de fonds propres de X par moitié .

Merci d avance.

Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Bonjour NIHILSCIO,

Merci beaucoup de votre réponse .

Est ce que selon vous l'acte est valide et il éxprime le consentement de X à me verser la somme de 111 ,ou il est incompréhensible ?

Merci d avance.

Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Bonjour,

Actuellement l autre partie X refuse de faire un nouveau acte contient son renoncement envers moi Y parcontre au debut cad a la date où l acte de partage a été redigé la partie X a voulu l annuler et faire un noveau.

donc selon vous Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Merci d avance,

Est ce que notre acte est nul de Nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Bonjour,

SVP, Est ce que l acte sous seing privé qui s’agit de partage de fonds propres entre deux parties contractantes sur ledit acte considère nul de nullité absolue ou nul de nullité relative ?

Merci d’avance.

un faux aveu sur acte sous seing privé (reconnaissance de dette)

Bonjour MOROBAR,

Merci beaucoup de votre réponse.

un faux aveu sur acte sous seing privé (reconnaissance de dette)

Bonjour,

s il vous plait j ai besoin d une reponse de ma question ci dessous liee a mon sujet suivant,

J ai recu moi le debiteur X de la part du creancier Y un montant 111 en especes comme un pret et apres nous moi X et Y on a fait un acte sous seing prive signe par nous meme comprend : je reconnais moi x que j ai recu de la part du creancier Y un montant 222 en especes et aussi le creancier Y reconnais qu il a remis le montant 222 a X , et l erreur qu on a commis moi X et le creancier Y est le montant mentionne sur l acte sous seing prive n est pas le meme montant que j ai obtenu moi X de la part de Y en realite.



et a cause de cette herreur on a decide moi X et Y de faire une deuxieme acte sous seing prive comprend l aveu de moi X et l aveu de Y qu on a commis une erreur sur le premier acte est c est bien le montant mentionne sur le premier acte n est pas le meme montant que j ai obtenu en realite et ce deuxieme acte comprend aussi que le montant que j ai obtenu moi X de la part du Y c est bien le montant 111.



SVP , Est ce que juridiquement possible de faire ce deuxieme acte sous seing prive ? cad Est ce que c est possible de modifier notre aveu de moi X et de Y ?



Remarque:

1) le creancier Y refuse de me faire quittance de dette du premier acte et de lui rendre le montant de 111 et faire un nouveau acte du montant 111 .

2) il n y a pas d interet sur le pret et les montants sont des petits montants soit le montant 111 ou le montant 222 .

Merci d avance.