Autorisation chiens dans parcs et jardins publics
Bonjour,
Non. Pourquoi tenir à ce point à mettre la ville en cause ? De nombreuses villes appliquent un règlement identique.
La loi est claire, en cas de dommage c'est le propriétaire de l'animal qui sera responsable.
31/10/2019
Bonjour,
Les chances sont à peu près nulles.
23/08/2019
Les maitresse peuvent elles reste impuni fasse a l'adultere?
Bonjour,
Vous prenez le problème à l'envers. Le responsable de cette situation est votre mari, qui est libre de disposer de ses appartements comme il le souhaite. La "maitresse" n'a aucun lien avec vous.
14/09/2016
Controlé positif au cannabis, peut'on faire un vice de procédure
BONJOUR marque de politesse[smile4]
Et cela ne change rien à la faute commise par votre fils. 6 points retirés, donc.
10/08/2016
Verbalisation pour stationnement sur une piste cyclable
BONJOUR marque de politesse [smile4]
" Est-ce légal par rapport à l'heure?"
J'avoue ne pas comprendre où est le problème...
19/07/2016
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