Marque - utilisation d'une marque déposée en broderie
Bonsoir !
J'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse.
Je brode sur des vêtements la réplique d'un film culte.
Ai-je le droit de vendre ces vêtements dans la mesure où je viens de me rendre compte que cette fameuse phrase culte a été déposée en tant que marque à l'INPI (avec le critère 25) ?
Je pense que oui mais j'ai un doute...
Merci d'avance pour votre aide !
Sibylle
30/05/2016
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