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papa69800 / ID 152386

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

merci je vais attendre qu'il me rappelle je suis tellement vidé de cette histoire ne pense plus qu'à sa ! En plus en maladie professionnelle dur dur .... merci encore

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

ma pas rappelé il ma dit titre en 1996 mais je lui ai demandé de me donner copie pour voir le montant car je n'ai plus de documents vous me confirmer que lui doit me le fournir?
MERCI
CDLT

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

svp une réponse urgent ....

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

merci de votre réponse l'huissier existe bien je passe devant assez souvent ! l'huissier ma dit quand je lui ai demandé le titre il me dit qu'il se renseigne et me tél avant midi il a insisté sur le faite que je demande le titre par le bien avocat
a votre avis si menace , qu'est ce que je lui dit.
merci encore de votre aide

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

bonjour
je viens de téléphoner à l'huissier comme convenu je lui avait demandé le titre exécutoire à ce jour il me dit qui la pas et qui si je le veut il faut que je le demande par le bien du avocat ? pouvez-vous me dire si l'égale ou pas .
merci d'avance de vos réponses.
cdlt

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

voici ma source AMATJURIS

http://forum-juridique.net-iris.fr/rapports-a-societe/211549-delai-de-prescription-titre-executoire-commandement-de.html

bonjour chaber

merci de votre réponse ok titre exécutoire en 1996 mais j'ai arrêté les payements en 1994 même un peu avant donc à votre avis .
j'ai demandé à huissier le titre .
merci

http://forum-juridique.net-iris.fr/rapports-a-societe/211549-delai-de-prescription-titre-executoire-commandement-de.html

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

merci amatjuris
mais voilà se que je trouve ?SUR LE NET
Quand pensez-vous.
merci encore
slt

Si le titre exécutoire date de moins de 2 ans après votre dernier impayé en mensualités,alors vous devez payer cas.Si le titre exécutoire date au delà de 2 ans après votre dernier impayé alors il y a prescription de la dette.

Recouvrement de créance de plus de 23 ans

bonjour
Voilà j'ai reçue ce jour une lettre d'un huissier de ma région qu'il est chargé du recouvrement de facet que j'ai souscrite en 1993 .
quelques mois aprés ce crédit je me suis retrouvé en maladie et au chômage avec un enfant .
Il y a eu un titre exécutoire apparemment en 1996 ce que ma dit l'huissier que je n'ai pas souvenir d'avoir signé.
j'ai déménagé à plusieurs reprise mais toujours dans la même ville .
en 2008 j'au eu un appelle de facet me menaçant saisie j'ai eu si peur que je leur ai versé 100 euros après plus rien .
Ma question aujourd'hui , je suis en maladie professionnelle
depuis 6 mois pas encore reconnu cpam donc 60% de salaire et propriétaire depuis 2015 il me dit au téléphone que je risque de perde ma maison , pour 1500 euros de dette .
a t-il pas une forclusion 2 ans titre exécutoire 93 à 96?
MERCI DE VOTRE Réponse.
CDLT

Complement de salaire non payé par employeur

merci encore morobar j'ai bien comprise se que vous voulez me dire donc je monte un dossier CPH .
cordialement

Complement de salaire non payé par employeur

merci morobar pour l'offre de la traduction en anglais pour la réponse ....(amicalement) mais j'avais bien prise note de celle-ci mais je voulais juste un avis suite à la nouvelle information que j'ai eu .
cdlt

Complement de salaire non payé par employeur

bonjour
je viens d'avoir des nouvelles de lAG2R alors à ma grande surprise elle me dit que le dossier a été déposé le 25.01.16 alors que je suis en arrêt depuis le 19.09.15 et que ma RH ma dit que dossier monté en décembre et en plus elle me dit que un courrier le début février à mon employeur pour pièce manquantes dans dossier donc je n'est pas été informé .
elle me dit que seul relevés reçu de octobre et janvier alors que tout les 15 jrs je fait parvenir relevé ijss depuis le début. le dossier bloqué elle me dit plus de 3 semaines de traitement après doc reçu , et que seul employeur peut faire parvenir je ne sais plus quoi faire .......
merci
cdlt

Complement de salaire non payé par employeur

merci encore morobar.......

Complement de salaire non payé par employeur

merci morobar de votre réponse j'ai jamais saisie CPH comment je doit faire leur écrire ? désolé mais en 25 ans d'activité jamais eu de souci ...
bien cordialement

Complement de salaire non payé par employeur

bonjour
je suis en arrêt maladie professionnelle depuis le 19.09.2015
à ce jour mon employeur ne me verse pas de complément de salaire alors que je fournie relevé cpam de payements à chaque fois plusieur demande par mail et pas de réponse AG2R ne veut pas répondre sur le dossier.
je suis sous la convention produit laitier fruit et légumes.
en cdi depuis 30.11.2010 merci de me dire se que je dois faire.
merci de vos réponses