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kamel95 / ID 145520

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Réponse posté sur Experatoo

Accident sous alcool avec voiture de service le week-end

Bonjour,

Encore merci de prendre du temps pour répondre a mes questions.

Je voulais revenir sur le fait de que je voulais pas dissimuler le fait d'avoir conduit en état ivresse.
En effet, une semaine après l'accident j'ai eu un agent de police qui m'avait dit que l'alcoolémie n'étais pas retenue dans mon dossier.
C'est pour cela que je n'est rien dis a mon employeur.
Mais comme vous le savez, je viens de recevoir une convocation pour le 22 septembre au commissariat concernant mon accident avec comme motif: conduite sous l'emprise de l'alcool.

Je tenais a vous redemander est ce que mon employeur peut suite a cela porté plainte contre moi afin d'être remboursé du préjudice subit suite a mon accident?

J'aimerais savoir qu'elle sont les conséquences auxquels je dois m'attendre.
J'ai appelé l'assurance pour les mettre au courant de cette convocation.
L'assureur m'a dis que les dégâts causé au tiers seront quand même payer au titrée de la responsabilité civile.
De plus, la voiture étant assuré au tiers, les dommages causé a la voiture ne seront pas remboursé.
Par contre celui-ci m'a dis de prévenir mon patron car il le mettras au courant dès lors qu'il aura reçu le PV de la police.

Je vous tiendrais au courant de la décisions prise par mon employeur.

Merci.

06/08/2015

Accident sous alcool avec voiture de service le week-end

Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide.

J'ai lu sur internet qu'un employer n'avais aucune responsabilité pécuniaire enverre son employeur sauf pour la faute lourde.
Ne suis-je pas dans ce cas la?

Je pense pouvoir être viré pour faute grave suitte mais pas pour faite lourde
Qu'en pensez vous ?

De plus je n'est pas très bien concernant la botte !

Merci

05/08/2015

Accident sous alcool avec voiture de service le week-end

Bonjour,

En février 2015 j'ai eu un accident de voiture avec ma voiture de service.
J'avais pris la voiture alors que je n'avais pas le droit de l'utiliser le week-end.

Les degats ne sont que matériel.
J'ai percuté une voiture qui était garé et le poteau d'un abris bus.

J'ai été transporté à l'hôpital ou j'ai subit des examens et une prise demandé par les FDO.

La déclaration de l'accident a été faite à l'assurance de mon employeur.

Depuis ce jour je n'avais pas eu de nouvelle de la police jusqu'à aujourd'hui ou j'ai reçu une convocation pour une audition libre qui doit avoir lleu le 22 septembre.

Le problème est que le motif de la convocation est conduite sous l'emprise de l'alcool.

Je voulais savoir si mon employeur peut revenir sur sa declaration a l'assurance et que les degats soir payer non pas par l'assurance mais par moi même.

De plus est-il possible que lorsque j'aurais appris les nouvelles circonstance a mon employeur celui-ci porte plainte contre moi pour recevoir des dommages et intérêt du a la perte de la voiture .

Merci

05/08/2015

Procédure suite accident de voiture

Bonjour,

Mais quand est ce que je pourrais demandé une contre expertise des résultats si je ne connais pas les résultats du premier flaçon ?

Si je comprend bien, je connaîtrais les charges retenues contre moi que lorsque je se serais convoquer au tribunal ou chez le procureur ?

Merci.

04/05/2015

Procédure suite accident de voiture

Bonjour,

non je n'ai pas fait l'objet d'une suspension de permis.

lors d'un alcootest ceux-ci ne doivent-il pas nous dire si nous sommes positif ou négatif ?

je n'aurais pas du recevoir par courrier les résultats de cette prise de sang ?

De plus une prise de sang est faite que lorsque l'on est positif a un de leurs test non ?

Suite aux déclarations du policier qui me disait que l’alcoolémie n’étais pas retenue dans mon dossier, j'ai déjà renvoyé une attestation de non alcoolémie à mon assurance. Étais-ce une erreur de ma part ?

Merci de vos réponses.

03/05/2015

Procédure suite accident de voiture

Bonjour,

Le 15 février, en rentrant de boîte de nuit, j'ai eu un accident de voiture dans lequel j’étais le seul blessé. J'ai heurté une voiture en stationnement dans laquelle il n'y avait personne, et un poteau de signalisation. J'ai été transporté à l’hôpital où j'ai subit des examens. Les policiers m'ont fait souffler 2 fois de suite, dans un boîtier sans me donner de résultats. Est-ce normal ?

Pour le test salivaire, je n'ai pas eu de résultats non plus. Est-ce normal ?

Après avoir récupéré les échantillons de la prise de sang, ceux-ci m'ont rendu mon permis et sont partis sans rien me dire.

Le lendemain, j'ai appelé le commissariat pour savoir ce qui allait se passer. Ceux-ci m'ont dit que je devais attendre une convocation de leur part. Lors de cette conversation téléphonique, un agent de police m'a dit que j'avais de la chance car l'alcoolémie n’était pas retenue dans mon dossier, ce dont j'ai quand même un doute car j'avais bu lors de cette soirée. L'agent de police peut-il me mentir sur ce point ?

Nous sommes le 3 mai et je n'ai toujours pas reçu de convocation de la part du commissariat ni même du tribunal ou autre. Est-ce normal que cela prenne autant de temps ?

Je ne connais pas les résultats de la prise de sang et j'ai déjà renvoyé une attestation de non alcoolémie à mon assurance. Étais-ce une erreur de ma part ?

Merci de vos réponses.

03/05/2015

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