Terrain constructible ....................
J'ai un terrain de 1500m2 constructible avec le tout à l'ègout et viabiliser eau electricitè.
normalement j' avait le droit de construire 600m2.
il ya 4 ans la mairie à modifier le coefficient d'occupation en le portant à 200m2.
Ma question est la suivante, avait elle le droit de modifier un acquis existant ? sur qu'elle texte se base t' elle ?
Y a t'il une possibilitè de recours ?
Merci d'avance pour vos réponses...
07/09/2008
Bonjour,
voila, avec mon amie, nous avons signé un compromis de vente pour une maison stipulant une date de signature de l'acte final au 20 mai dernier.
Cependant, d'aprés notre agence immobiliére, un des trois vendeurs (puisqu'il s'agit d'un héritage) ne signe toujours pas sa procuration à son étude.
Aujourd'hui, mon notaire à moi m'a dit, aprés plusieurs demande de ma part, qu'il menvoyait un modéle de lettre pour que je mette en demeure les propriétaires actuels afin qu'il signent l'acte.
Donc sachant que tout s'est fait par le biais d'une agence immobiliére, merci d'éclaircir ma lanterne sur le role de celle ci puisque je la paye, pour effectuer cette procédure.
Je m'etonne d'avoir à rédiger cette lettre puisque techniquement parlant, mon interlocuteur depuis le début est l'agence.
Merci d'avance pour vos réponses.
23/05/2008
Vente de maison ne se finalisant toujour pas.
Bonjour, en fait nous avons signé avec ma compagne un compromis de vente debut fevrier dernier pour acheter une maison liée à à un héritage pour trois vendeurs.
Depuis cette date, un héritier (sans doute pour embeter le monde) fait trainer les papiers auprés de son notaire et sur le compromis la date butoire a été définie pour signature de l'acte finale le 20 mai prochain mais toujour aucune nouvelle du vendeur en question.
Que devons nous faire?
Y a t'il un delais maximum entre le compromis et la signature finale si celui ci ne donne pas acte au 20 mai ?
L'offre de credit que nous avons obtenue est valable six mois, que se passe t'il si la procédure dépasse ce delai, sachant que les taux risquent d'être beaucoups moins interressants ?
Merci d'avance pour vos réponses...
Cordialement.
10/05/2008
Voiture sans permis tomcar de 1982.......................;
bonjour, je viens d'acheter un véhicule sans permis de 1982 qui, à l'epoque, n'était pas obligé d'etre immatriculé car n'exedant pas 49.9 cm3 pour un moteur essence (325 cm3 pour un diesel).
Le probléme c'est que mon assurance me réclame une carte grise pour pouvoir l'assurer en m'expliquant qu'une loi obligerait l'immatriculation de ces véhicules depuis 1992.
donc ma question est que dois je faire car je n'ai pas de carte grise et hormis un papier de vente basic du vendeur, rien d'autre comme papier.
J'ai toute fois les numeros de séries et autres spécifications sur le chasssis de la voiture mais comment faire faire une carte grise avec que cela.
Merci d'avance pour votre aide...
fabrice
28/04/2008
voila je vais raconter donc mon histoire:
je suis derriére une voiture arrété à un feu rouge avec ma compagne à mes cotés et lorsque celui-ci passe au vert, voyant que le conducteur devant moi ne démarre pas au bout de 10 secondes j'envoi un petit coup de claxon.
La personne alors ne demarre toujour pas et du coup prend son temps (encore environ 20 secondes) pour redemarrer en me regardant dans le rétroviseur.
Je roule derrière elle, jusqu'au prochain feu rouge et me place à coté d'elle pour m'expliquer.
Nous ouvrons nos fenétres et la personne de l'automobile commence par me dire:
-"t'es pas obligé de klaxonner comme ça espéce d'abruti"
je répond:
-"tu as qu'a avancer au feu vert connasse"(désolé mais colére du moment...)
Elle me rétorque alors que puisque je l'insulte et qu'elle est flic, elle vas porter plainte en relevant mon immatriculation. Je lui répond qu'elle aussi m'a insulté d'abruti et que si vraiment elle est flic elle devrait respecter un peu plus les feux.
Notre conversation achevé, je me demande simplement si elle a le droit de porter plainte pour cela sachant qu'elle ma insulté aussi et les sanctions encourrues pour de tels actes.
Merci d'avance pour vos réponse.
PS:Désolé pour mon insulte encore mais quand je suis en colére je suis parfois mal poli.
24/03/2008
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