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jojo60240 / ID 111056

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Réponse posté sur Experatoo

Contester un retrait de point suite à une erreur pénale.

Bonjour, bonsoir à toute l'equipe,

j'aurai une question a pose au mois de mars dernier j'ai commis une infraction qui m'a entrainé la perte de six points, c'etait un délit donc tribunal pénal etc.

sur l'ordonnance et le rapport de jugement ils se sont trompés, ils ont écrit que j'avais commis l'infraction en février alors que c'était au mois de mars.

ya t'il la possibilliter de contester le retrait de point ?

l'amende a été payée, je m'en fiche, mais si je pouvais récupérer des points etant donné que je suis dans le transport et qu'il ne me reste que 4 points maintenant qu'ils m'en ont enlevé 6, si je peux revenir à mes 10 points, ça serrait le top.

j'ai déjà fait un stage, je ne peux pas en refaire avant l'an prochain.

merci

01/12/2009

Erreur sur la date des fait

merci pour les info je les fait je telecharge la demande et je les depose a la poste direct merci

11/05/2009

Erreur sur la date des fait

la visite médical etait notifier sur la suspension provisoire

me sur l'ordonnance penal ce nes pas notifier
ya juste ecrit le prix de l'amende et le nombre de mois de suspension
rien d'autre
faut quand meme faire une prise de sang et medical ou j'ai justa a attendre la fin de la suspension pour me presenter a la prefecture

merci pour tout vos renseignement

11/05/2009

Erreur sur la date des fait

je vous remerci pour ces renseignement

une autre question pour la vistite medical et prise de sang sa c passe ou avec mon medecin traitant

ou faut que je prenne rendez vous avec la prefecture
merci

11/05/2009

Erreur sur la date des fait

merci pour vos renseignement me sa reste une erreur de leur par je suis dans mon droit de le recupere j'ai encore 40 jour pour faire appel

me si je fait appel je vais passer en correctionnel et sa risque de pas leur plaire
et d'agraver la situation

que me conseiller vous

ya t'il possibilite d'écrire au procureur

ya t'il un risque qu'il sent rend compte de leur erreur
ou je me tait et je le recupere en juin j'aurai gagnée un mois

11/05/2009

Erreur sur la date des fait

non ce soi juin si ya erreur de leur part sinon au plus tard se juillet

je me suis fait arreter en mars

mars +4 = juillet
fevrier + 4 = juin vue leur erreur

avec de la chance vue quil on fait une erreur je le recupere en juin sinon je le recupere en juillet

desole je ne pas du bien m'exprime

me d'apres vous si je vais a la prfecture avec mon ordenance qui date les fait du mois de fevrier je peut recupere mon permis en juin

11/05/2009

Erreur sur la date des fait

Bonsoir je suis passer au tribunal pour une histoire d'usage de stup au vollant au mois de mars bref c pas sa le probleme

le tribunal c trompe sur la date des fait

je suis passer au tribunal je payer mes connerie j'ai pris 4 mois de suspension de permis

me pour le tribunal les fait remonte au mois de fevrier alors que se faux c mars

me tt le monde fait des erreur me es que dans leur erreur j'aurais pas gagnée un mois en moin

car normalement
mars +4 = juillet

me sur l'ordonnance penal qui ma ete remit c
fevrier +4 = juin

la suspension immediate provisoire était de 3 mois

quel document fait foi quand je devrai recupere mon permis c l'ordenance du tribunal ? non?

je souhaiterais avoir des renseignement merci par avance

11/05/2009

11/05/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

tt le monde fait des erreur la preuve esque c possible que dans leur erreur que j'ai gagnée un mois en moin de suspension de permis

puisque pour eux les fait remonte a fevrier et qui mon mi 4 mois sa fait juin

11/05/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

bonjour a tous voila moi aujourd'hui je suis passer au tribunal pour la premiere fois de ma vie pour avoir fait usage de stupefiant j'ai eu 450 euro d'amende et 4 mois de retrait de permis me sache que je ne suis pas un probatoire et que je suis passer en ordonnance penal delictuelle pas en correctionnel comme c'etait la premiere fois c une faveur que le procureur vous fait c pas une audience public ya pas d'avocat pas de greffier me sa reste ecrit a votre casier vollet b1

je voulais vous le dire bonne continution et faite comme moi arreter le pilon
choisir entre le pilon ou mon permis le choix est tt fait fin juillet je recupere mon permis et on en parle plus

07/05/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

je pas tt suivie la

je pas nie que j'avai fumer

je suis responsable de mes acte

30/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

il mon mi trois mois de suspension provisoire avec visite medicale favorable
je passe au tribunal jeudi prochain on verra bien peut etre que j'aurai plus que 3 m peut etre que non jen sais rien je engage un bonne avocat pour me defendre

se aussi a la tete du client c antecedant moi j'en ai pas se la premiere fois de ma vie que je passe au tribunal penal

30/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

moi 12 h apres j'etait a 1.18 ng:ml
j'ai fumer deux joint dans la soiree du 23 mars le dernier vers 21h arreter le lendemain a 11h

pas de teste salivaire positif ou negatif il ne me l'on pas fait faire
pas de fouille
pas de garde a vue
il mon embarque pour l'hopital et laisse mon camion sur le bord de la route a l'arrache j'etait chauffeur livreur
je fume pas au volant

30/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

il s'etonne que je ne sais plus combien de personne roule sans permis et combien de faut permis circule dans ce pays tu paye pour passer ton permis tu paye quand il te le retire et tu paye si tu veut le garde

faut toujour payer payer payer yan a marre

il te l'enleve plus facilement que tu le passe c degeulasse

27/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

il vont pas aller taxe les riche il on les moyen de payer les meilleur avocat pour les defendre tu croi qui irai arreter rock star bourée a la coke que dal

te riche ta les moyen de garde ton permis te pauvre tu paye

27/04/2009

27/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

j'ai recu une suspension provisoire de 3 mois avec visite medicale favorable me je passe au tribunal dans dix jour il vont men recoler plus je suis pas un jeune permis ni probatoire

27/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

il on fait faire des teste salivaire il serve a rien puisque moi il ne me l'on meme pas fait faire il mon ammener direct a l'hosto j'avai fumer la veille a 21h arreter le landemain a 10 h

27/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

pour moi c la meme je passe au tribunal le 07 mai
pour avoir conduit avec du thc dans le sang

27/04/2009

Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

j'attend aussi des reponse des avocat car j'ai pose la question a plusieur avocat me moi c par mail j'attend des reponse

08/04/2009

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