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ttt320 / ID 50442

Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t

Bonjour,
Merci de votre réponse.
Sur quel article du code de la route vous appuyez-vous pour répondre? (Livre, Titre, Chapitre, Section, etc...)
Merci de votre réponse sur ce point.
Cordialement,
Michel

Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t

Bonjour,

Je cherche à savoir quelles sont les sanctions (perte de points, amende, suspension de permis, etc...) en cas de non respect du panneau interdisant l'accès à tous véhicules dont le PTAC dépasse 3,5 T.

Merci de votre réponse en précisant sur quels textes et à quels paragraphes vous vous referez pour étayer celle-ci.

Cordialement.