Bonjour mounia 11 et quand vous avez déclarer votre conjoint était lui aussi en situation irrégulière ?
parce que a la caf il demande le titre de séjour mais il n'en n'a pas pour l'instant donc q'avait vous présenter dans ce cas la ?
29/09/2013
Bonjour mohamedjojo,
Vous ete seulement marier et vous n'avez pas d'enfants ?
29/09/2013
Vous pensez que si on ce declare ensemble le papa de ma fille et moi nous allons pas avoir de probléme avec la caff j'ai trés peur qu'il le dit au la police et qu'il soit raméner dans son pays donc jai vraiment envie de faire les chose en régle. La j'atend le certificat de nationalité de ma fille et on va deposer le dossier de demande de carte de de sejour on a tout les piéce aussi ! Pouvez vous m'aider svp ?
27/09/2013
Bonjour,
Pour obtenir le certificat de nationalité de votre enfant il faut :
Vous devez déposer ce dossier avec tout les document au tribunal d'instance de votre rejions
-Sa carte d'identé en cour de validité
-livret de famille
-acte de naissance de la mére (copie intégrale)
-acte de naissance du pére (copie intégrale)
-acte de naissance de l'enfant (copie intégrale)
-1 photo d’identité au normes de l'enfant
-certificat de domicile pour vous et pour votre -conjoint ( ou le méme si vous vivez ensemble)
Vous obtiendrez ce certificat dans un delai de 2 mois environs selon la rejoint que vous habiter
J'espére vous avoir aider
27/09/2013
Demande de pension alimentaire
Oui elle peut bien sur car le pére et français mais les procédure vont etre beaucoup plus longue etant donner que cest entre des pays différent
22/09/2013
Demande de pension alimentaire
Je me suis renseigner et oui cette personne peut demander un test de paternité
21/09/2013
Justement nous ne somme pas marier, nous avons simplement un enfant ensemble il ne vit pas avec pour l'instant justement par rapport a cette situation, car je souhaite justement faire les chose en règle afin de vivre ma vie familiale tranquillement c'est pour cela que je demande si au niveau de la caf on peut faire ce genre de declaration etant en irrégularité sur le territoire francais
19/09/2013
Parent d'enfant français delais d'attente et condition de regular
Bonjour, étant dans un cas similaire a le votre je me permet de vous répondre, nous avons entrepris les démarche pour la demande de carte de séjour
Les pièce a fournir sont:
-Passeport en cours de validité( même visa expirer)
-Certificat de nationalité française de votre enfant a demande au tribunal d’instance de votre ville
-justificatif qui prouve que votre conjoint s’occupe de votre conjoint ( facture de couches, lingette, jouer, attestation du docteur, attestions de présence a l’accouchement, Attestation de votre suivie de grossesse, attestions de pmi pour ces vaccin )
-carte d'identité de l'enfant( même si cest un bébé)
-attestation d’hébergement( meme si vous ne vivez pas ensemble)
- Il faut que l'enfant porte son nom
-Livret de famille
- attestation de non polygamie sur l’honneur
- attestions de vous comme quoi il s'occupe de votre enfant
Lors du dépôt du dossier il vont vous faire remplir un formulaire afin qu'il face un examen medicaux qu'il prouve qu'il soit en bonne santé ensuite il sera sur la liste d'attente pour passer cette examen il recevra une convocation pour si rendre ( cest dans un cabinet spéciale étranger sur renne) Ps : cela dépan ensuite de ville
19/09/2013
Demande de pension alimentaire
Oui si elle connait ces coordonnées et si cette personne et sur que c'est lui le père elle peut effectivement entreprendre des procédure judiciaire afin de demander un test de paternité qui prouverez que c'est lui le père et la il vont lui demander une pension alimentaire. Mais cette femme vit t'elle en France ou Russie ? car i l faut savoir que en Russie les droit ne sont pas tout a fait egald
19/09/2013
Bonjour,
Je vous explique mon cas mon conjoint est rentrer en France il y un ans depuis nous avant 1 enfant ensemble nous somme entrain de réunir tout les documents nécessaire afin de pouvoir demander la carte de séjour "vie privée vie familiale" nous attendons maintenant le document attestant la nationalité française de mon enfant pour pouvoir régulariser sa situation, cependant nous somme coincé car nous ne pouvons pas nous déclarer ensemble auprès de la caf et cela m'enbéte et me tracasse tout les jour car j'aime faire les chose en règle donc ma question est :
Es que je peut informer ma caf de notre situation, est ce que cela va arrêter mes allocation familiale ou bien va t'il être dénoncé je suis perdu pouvais vous m'aider svp
cordialement
19/09/2013
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