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alex56470 / ID 99537

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Réponse posté sur Experatoo

Problème de marnière après l'achat d'un terrain

Alors, il n'y a pas été effectué de carottage dans le lotissement, juste un rapide décapage a un endroit ou il y avait rien au final.

J'ai cru comprendre que un carottage aurait du être obligataire? Comment-il est ce possible que la mairie est accorder un permis d'aménager ainsi que des permis de construire sans ce document?

18/01/2012

Problème de marnière après l'achat d'un terrain

Il y en a eu une de faite mais rien n'a été trouvé.

13/01/2012

Problème de marnière après l'achat d'un terrain

Bonjour,

J'ai acheté en juillet 2011 un terrain a Bourg Achard dans un lotissement de 9 maisons, il est vendu constructible, viabilisé et sans risque de marnière (cavité creusé par l'homme dans les années 1860 pour exploité la marne puis rebouché par la suite uniquement en surface dans la plus part des cas).

Or cette semaine, une marnière est apparu ( 3.5m de diamètre et 10 mètres de fond duquel parte des galeries dont l'on ne connait pas encore l’étendu mais environ 500 à 600 m3.

Le trou se situe à environ 20mètres de ma maison. La maison est presque terminée. Si j'avais eu la connaissance de cette marnière, je n'aurai jamais acheté ce terrain Dorénavant, ma maison est quasi invendable, ou du moins pas au prix de sa juste valeur si il n'y avait pas cette marnière. Suis-je en droit de me retourner contre le notaire? le vendeur? demandé une indemnisation partielle sur l'achat du terrain ?

Merci pour votre aide.

Alexandre

13/01/2012

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