Comment récupéré une voiture a votre nom démarche a suivre
Bonjour,
Je voudré que mon ex compagne me restitu mon véhicul qui et a mon facture de la concéssion en main, je né aucun liens pactes,mariage quel et la marche légal a suivre svp
16/01/2010
Titre de propriété d'une voiture
bonjour, la carte grise et faite pour tout controle de police ou douanier et fait foi sur des controles, cependant en se qui concerne récupéré un véhicule c le titre de propriété facture de la concéssion ou garage la carrte grise et stictement admnistratif se n'est pas un titre de propriété a défault de facture la carte fait foi art.1 du paragraphe 2.2 de l'article 2 c'est l'article qui concerne la carte grise .
16/01/2010
Récupérer un véhicule avec facture à son nom ?
bonjour, merci de répondre a ma question je s'avais que la facture du magasin était le titre de prori. la facture et a mon nom exclusivement, je voulais s'avoir qu'elle moyens légal bien sur récupéré mon bien: la voiture, avec la carte grise et les deux clées, merci si jpeux évité une longue procédure sa serais mieux
16/01/2010
Récupérer un véhicule avec facture à son nom ?
Bonjour,
J'ai acheté une voiture neuve à crédit et coemprunteur, celui-ci a la voiture et ne veut pas me la rendre sachant que je paye le crédit et la facture de la voiture et à mon nom, aucun autre nom n'apparait sur la facture. Je voudrai savoir les démarches à suivre pour que je récupère ma voiture ?
14/01/2010
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