Marque registre o norme industrielle?
Bonjour,je voudrait savoir SVP si "BLUETOOTH " est une marque o une norme ,je me suis reigsegne aupre de l'intitut national de la propiete industrielle et ilya trois marques " BLUETOOTH" et une d'entre elle porte le logo B tipique est que on peut deposer bluethooth come marque ?et pour wi fi cest pareil??????
18/01/2010
Bonjour,
avocat conseil juridique Bonjour
Je voudrais savoir. ; Si la marque USB est une marque dépose avec une propriété intellectuelle, comment c’est possible de déposer des autres marques qui contiennent les mêmes initiales USB comment on voie dans le site INPI ? Comment c’est possible que on a le droit de le faire ?
Alors, c’est t possible de mettre les mots USB avec une autre typographie dans de produits sans être sanctionne pour la loi ?
Merci de me répondre
04/01/2010
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