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Stéphanie / ID 51243

Modification des mensualités d'un contrat creche

Merci encore,

Je n'ai pas de scanner chez moi. Je vais voir si je peux le faire ailleurs.

Modification des mensualités d'un contrat creche

Merci de votre réponse.

Je voulais juste deux petites précisions :

- Quelles clauses du contrat dois-je vérifier avant de contester ?
- Le seul recours que nous ayons est la rupture de contrat oupouvons nous demander le maintien des mensualités initiales ?

Merci

Modification des mensualités d'un contrat creche

Bonjour,

Nous avons signé en aout un contrat d'un an renouvelable pour la garde de notre fille en crèche. Sur ce contrat figure le nombre d'heures hebdomadaire et annuel. La directrice qui nous a reçu pour la signature de ce contrat a donc calculé sur cette base nos mensualités qui figure sur le contrat. Mais 15 jours après le début du contrat nous avons reçu un courrier nous informant que la directrice s'est trompée en faisant le calcul car elle s'est basée sur les semaines de présence de l'enfant (38semaines) alors qu'elle aurait du faire ce calcul sur 48 semaines (selon un règlement que nous n'avons jamais vu). Nous voudrions donc savoir si la crèche a le droit d'augmenter nos mensualités de plus de 40 euros alors que le contrat a été signé des deux partis et qu'il est commencé et donc nous n'avons plus le choix de retirer notre fille de la structure. Nous estimons de notre coté que l'erreur ne venant pas de nous nous n'avons pas à en supporter toutes les conséquences financières.
J'espère que ma question est claire.

Merci

Stéphanie