Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
PatJ / ID 50136

Maquettisme et propriété industrielle ??

Bonjour,

Je souhaite créer une activité de fabrication artisanale (et de commercialisation) de maquettes et modèles réduits de véhicules. Bien sûr, les véhicules en question existent dans la réalité (camions, voitures, etc…)
Les modèles réels font sans doute bien sûr l’objet d’une protection de propriété industrielle.
Mais qu’en est-il d’une maquette, d’une reproduction à échelle réduite ?
La création de tels modèles réduits doit-elle faire l’objet d’une demande de droit au constructeur du modèle réel ?
Merci par avance pour votre aide,
Cordialement,