Validité d'une décharge de responsabilité
Bonjour,
Je suis secrétaire d'une association qui organise des raids sportifs motorisés au Maroc.
Nous assurons la logistique de ces voyages sportifs et les adhérents avec lesquels nous voyageons souscrivent à une assurance civile et à une assurance pour leur véhicule personnel.
En cas d'accident ou de litige, quelle est la responsabilité de notre association et quelle valeur juridique peut avoir une décharge de responsabilité signée par les adhérents avant leur départ ?
Vous remerciant par avance,
Très cordialement,
Gaëlle xxxxx anonymisation
02/10/2008
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