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christophe34 / ID 180730

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Réponse posté sur Experatoo

Comment sortir d'une ASL

Désolé pour les fautes, le texte est parti avant correction..

13/12/2022

Comment sortir d'une ASL

Bonjour,
Je fais partie d'une Asl et je souhaiterais en sortir. J'ai bien conscience que cela doit se faire avec l'accord de tous les membres, c.a.d ici à la majorité.

Mais la situation pour laquelle je souhaite sortir est déjà presque d'un niveau juridique :
J'ai créé une entreprise sur une parcelle privé adhérent à l'asl, elle necessite de pouvoir jouir d'espace contigus à l'asl. (mais n'en faisant pas partie)
La rentrée dans cette asl est directement conditionnée par le fait que je puisse jouir de terres alentours (animations, cultures) pour développer cette activité avec une forme de promesse :
"Ça tombe bien, ici des terres, on en a"
"Nous seront tres heureux que tu amènes de l'activité à notre lieu"
Cecibétant suggérré dans les C.R mais non écrit et formalisé.
Hors, apres quelques années un habitant majoritaire a vérouillé l'accès aux parcelles connexes, (pas d'animation, pas de cultures), ce qui en soit est un préjudice pour l'ebtreprise, ne serait-ce que financier. Nous sommes coincés.
Puis-je dénoncer ma situation et comment ?
Je tiens a préciser que les terrains contigus sont mal définis à l'entrée (adhésion) de l'asl. Ce sont des aménités (champs, bois) faisant partie d'un tout et d'un projet global.
Que puis-je faire. Y-a-t'il des jurisprudence qui ont permises de sortir d'une asl pour de fait similaire. Y-a-t'il d'autres moyens cause d'un seul propriétaire. Tout le monde est heureux de l'avoir à coté (Pas de bruit, pas de nuisance, apport de valeurs éthiques), mais..
Quels moyens ai-je ?
Mon but est simplement d'obtenir un droit de passage pour faire des animations "nature" sur des terrains fauchés une fois par an (contigus au projet (assimilé au projet global sans être ASL)
Merci pour votre réponse.

Bonne journée à vous.
Cordialement
Christophe34

13/12/2022

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