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logarel / ID 161026

Résiliation d'un contrat d'Assurances de Copropriété

Bonjour,

Je m’adresse à vous en tant que corpropriétaire et membre du conseil syndical de l’immeuble cité en objet, de 81 lots, à Paris

Nous avions l’intention de nous séparer de XXXXXX que nous avons depuis 5 ou 6 ans, nous avons un relevé de sinistre sur 3 ans sans déclaration, nous avons demandé en décembre 2016 au syndic de consulter d’autres assurances et mutuelles, et nous avons choisi la YYYYYY, qui a ses propres experts, ce qui nous convient.

L’échéance de l’assurance actuelle XXXXXX est au 1er avril, nous avions prévenu le syndic en décembre dernier que nous voulions faire ce changement et il nous avait dit qu’il ferait le nécessaire.

Le syndic a compté que le délai de préavis était de 2 mois, XXXXXX nous a répondu il y a 2 jours qu’il refuse la résiliation car il est indiqué dans le contrat que le préavis est de 3 mois. La responsable assurance au syndic a considéré que la règle est 2 mois de préavis, elle nous dit regretter de ne pas avoir lu le contrat, que 3 mois serait illégal, ect.., mais qu’elle ne peut rien faire.

Pouvez vous nous indiquer si d’autres immeubles ont été dans notre cas ?
XXXXXX est-il vraiment dans son droit ou non ?
Que se passerait-il si nous nous réfutons la décision de XXXXXX de ne pas accepter la résiliation, et si nous prenons la YYYYYY à partir du 1er avril 2017 ? Quel risque avons nous ?

D’avance merci de votre attention