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fredinthesky / ID 150679

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Réponse posté sur Experatoo

Utilisation de motifs de créateur - propriété industrielle

Bonjour,

Je souhaite utiliser des motifs de papiers peints en les retravaillant, en changeant leur taille et leurs couleurs pour les imprimer sur une grande toile pour la décoration d'un stand. Pouvez vous me dire si je peux le faire, ou si le créateur du motif peut se retourner contre moi ?

Merci d'avance.

22/12/2015

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