Séparation hors concubinage mariage pacs
Bonjour, le hic c est que les factures son a son nom a lui!!
26/10/2013
Séparation hors concubinage mariage pacs
Bonjour, oui mais il ma dit qu il avait l intention de demander le duplicata de factures, donc par la suite il aura bien les factures a son nom.
26/10/2013
Séparation hors concubinage mariage pacs
Bonjour a tous,
Je viens de me séparé de mon ami qui ne venait chez moi que les weekends et parfois vacances nous n'avions pas de vie commune. Celui m'a offert de nombreuses choses notamment en remplaçant mes anciens équipement tv ordinateur console de jeux ect.. par des produit hi teck plus récent. Je me suis séparé de mes anciens biens.Il m'a dailleur laissé les factures ( a son nom tout de même) et les garantie en cas de besoin. Il les a acheté pour moi, pour mon domicile et pour sont confort lors des weekends ces biens ont toujours été dans mon domicile depuis 1 ans, lui vivant dans un autres départementchez ses parents.
Maintenant que notre relation est terminée celui-ci me réclame les biens offert et menace de porter plainte.
Puis je me defendre avec l’article 2279 du code civil disposant qu’en fait de meubles la possession vaut titre?
Il sait que ce sont des cadeaux mais m a dit qu il demanderais des duplicatas de factures.
Aie-je un moyen de me défendre?
Merci a vous.
25/10/2013
Séparation hors concubinage mariage pacs
Bonjour a tous,
Je viens de me séparé de mon ami qui ne venait chez moi que les weekends et parfois vacances nous n'avions pas de vie commune. Celui m'a offert de nombreuses choses notamment en remplaçant mes anciens équipement tv ordinateur console de jeux ect.. par des produit hi teck plus récent. Je me suis séparé de mes anciens biens.Il m'a dailleur laissé les factures ( a son nom tout de même) et les garantie en cas de besoin. Il les a acheté pour moi, pour mon domicile et pour sont confort lors des weekends ces biens ont toujours été dans mon domicile depuis 1 ans, lui vivant dans un autres départementchez ses parents.
Maintenant que notre relation est terminée celui-ci me réclame les biens offert et menace de porter plainte.
Puis je me defendre avec l’article 2279 du code civil disposant qu’en fait de meubles la possession vaut titre?
Il sait que ce sont des cadeaux mais m a dit qu il demanderais des duplicatas de factures.
Aie-je un moyen de me défendre?
Merci a vous.
25/10/2013
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