merci pour votre réponse trichat , je souligne que dans mon cas , ces affiches ont été crées par un amateur et les éléments qui la composent ne sont pas protégés par l'INPI. Je comprend donc que nous pouvons utiliser ces documents? Quand bien même, si lui venait à l'esprit de les protéger maintenant , le fait que j'ai utilisé ces affiches avant qu'elles ne soient protégées ne serait pas répréhensible? Merci pour vos réponses.
07/12/2012
Je fais partie d'un groupe de musicien dans la somme. Il y a quelques mois , notre batteur, qui faisait également office de graphiste pour nos affiches de concerts , a quitté le groupe . Aujourd'hui , nous souhaitons utiliser les affiches sur lesquelles il avait travaillé, à titre gracieux,mais celui-ci s'y oppose fermement, arguant de la propriété intellectuelle. Est-il réeellement dans son droit? Si oui, que risque -t-on? Merci pour vos réponses!!
07/12/2012
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