Propriété intellectuelle sur un logiciel
Bonjour,
Je travail dans une grande entreprise de haute technologie qui m'emploie pour concevoir des logiciels.
En dehors de mon temps de travail (pendant 6 mois, tous les soirs et week-end et congés) et sur mon propre matériel j'ai conçu un logiciel totalement nouveau qui apporte des fonctions innovantes.
J'ai eu la possibilité de présenter ce projet personnel dans mon entreprise, jusqu'au vice-président qui ma lui même demandé d'en faire une présentation à l'un de nos plus gros client.
L'entreprise souhaite récupérer mon logiciel pour en faire un produit mais sans réelle contrepartie par rapport à mon travail (augmentation, prime...).
J'aimerai connaître mes droits par rapport à ce logiciel que j'ai crée et si de fait il appartient ou pas a mon entreprise.
J'envisage aussi de créer ma propre société pour commercialiser ce logiciels mais de la même façon je ne sais pas si j'en aurai le droit et si mon entreprise ne pourrait pas m'attaquer?
Cordialement,
Sébastien.
05/12/2012
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