Bonjour,
J ai un client personne morale qui a acheté un terrain de 2 hectares qui l à fait viabiliser par le recour à des prestataires spécialisés puis il l a divisé en plusieurs parcelles viabilisées qui veut vendre à des particuliers ou à des promoteurs immobiliers pour construction.
Ma question est la suivante:
Au moment de la vente des lots de Terrains, est ce que le terrain sera passible de la TVA. Si non quel est le traitement comptable à faire. Merci d avance.
Jawad.
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