Bonjour,
J'ai développé un logiciel spécifique pour un client au forfait.
J'ai l'intention de commercialiser ce logiciel auprès d'autres entreprises.
Pour éviter un éventuel conflit avec mon client initial, je tiens à m'assurer que je suis le seul propriétaire du dit logiciel.
Le seul document qui nous lie est une facture que j'ai émis avec comme mention :
Développement nom logiciel
Mon client peut il estimer être propriétaire du logiciel ?
Merci pour la réponse
Michel
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