Contrefaçon de droit d'auteur / Droit pénal de la concurrence

Publié le 03/03/2023 Vu 1090 fois 0 Par Narphives

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le 03/03/2023 à 16:09

Bonjour,

Pourriez-vous me dire si reproduire matériellement un objet original décrit sur le Net et s'en prétendre l'auteur est une contrefaçon ?

Exemple :
Si quelqu'un reproduit le piano à cocktails de Boris Vian en réel et l'exploite en s'en prétendant l'auteur est une contrefaçon ?

Si la réponse est positive, pourriez-vous m'indiquer une ou deux jurisprudences ?

Merci d'avance,

Cordialement

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