Bonjour,
Notre copropriété est composée de 2 petits immeubles, placés à angle droit (en L). L'une des entrées donne sur une rue, l'autre entrée donne sur une autre rue perpendiculaire. Il y a donc 2 halls d'entrée.
L'AG des copropriétaires a voté le changement des portes d'entrée (grandes baies vitrées en verre) avec un vote unique pour les 2 immeubles. Or dans l'un des immeubles, la majorité des copropriétaires a voté contre le changement de la porte. Par contre dans le 2ème immeuble, il y a eu une majorité pour voter POUR.
Dans le règlement de copropriété, cette question n'est pas abordée. Le syndic a donc fait voter la question sur les charges générales (celles qui concernent les 2 immeubles).
Ma question : en l'absence de règles données par le règlement de copropriété, pouvait-on demander le vote immeuble par immeuble ?
Merci de vos réponses
Bonsoir,
non.
Il faut qu'il existe un syndicat secondaire pour chaque bâtiment afin que les charges puissent être différenciées selon les entrées ou cages d'escalier.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
Cela veut-il dire qu'en l'absence de syndicat secondaire (nous n'avons qu'un syndic pour les 2 immeubles), le vote unique pour l'ensemble de la copropriété est valable.
Il peut y avoir 1000 syndicats secondaires mais un seul syndic.
C'est même la loi soit dit au passage.
S'il n'y a qu'un syndicat principal sans syndicat secondaire, les décisions prises en AG impliquent la répercussion des charges selon les clefs de répartitions prévues au règlement ou à l'état de division.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
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