Possibilite de contester ce pv?
désolé j'ai lu correctement le formulaire et je voit que la case 3 est bien la pour mon cas :)
désolé
seulement le véhicule n'etant pas a mon nom dois je en haut du formulaire rayer "titulaire du certificat d'immatriculation" et mentionné que ce véhicule ne m'appartiens pas et que je m'en servais pour rendre service a mon employeur en l'amennant a l'aeroport de aulnat?
merci :))))))
23/01/2008
Possibilite de contester ce pv?
merci beaucoup :)))
une derniere question et j'arrete ;)
dans le formulaire de requete en exonération la case 1 ne correspond pas a mon cas, la 2 non plus car le véhicule est une voiture de location que j'ammenais a l'aeroport pour quelle soit loué la bas, etant donné que je fais partis de la societe de location avis et que je faisait une navette, pour leur rendre service.
la voiture en question appartient a la societe avis location de véhicule de clermont ferrand. "mon employeur"
donc comment puis je remplir ce formulaire?
merci !!!!!
23/01/2008
Possibilite de contester ce pv?
merci je viens d'acheter un timbre a 45 euros pour completer.
je vais ce soir remplir le formulaire cerfa n° 12277*01 .
j'use de vos connaissance et vous remercie d'avance pour tout....
dans quelle sens pensez vous que je devrait ecrire une lettre manuscrite? le faite que ni la rue ou l'infraction a été commise ni la rue ou le pv a été dréssé ce trouve a gerzat ?
une lettre de mon employeur certifiant que j'allais a l'aeroport d'aulnat et que je n'avais pas a passez a gerzat pourrait aider ma demande?
merci encore et pardonner mon ignorance
23/01/2008
Possibilite de contester ce pv?
merci pour votre reponse, il reste une question
sur le formulaire cerfa n° 12277*01 je doit coller un timbre amende de 135 euros...? j'ai dejas acheter un timbre amende du montant de mon pv soit 90 euros.. que faire?
merci d'avance et désolé pour toutes ces questions mais dans ma situation ont ce sent un peu perdu quand ont ne connait pas le droit routier.
Cordialement
23/01/2008
Possibilite de contester ce pv?
oui tout a fait le lieu de commission de l'infraction ne correspond pas a gerzat mais a clermont ferrand !! reference mappy et viamichelin... comment faire pour deposer une consignation?
et quelle type de lettre dois je adresser?
derniere chose le pv n'est pas signer par l'agent qui m'a verbaliser.
merci d'avance pour vos precieux renseignements.
cordialement
23/01/2008
Possibilite de contester ce pv?
bonjour a tous,
Ce matin j'ai prit un pv pour depassement d'une ligne continue..90 euros et 3 points; je m'explique a clermont ferrand rue de bourdons je double un véhicule de la ville qui roulait au pas et je me rend compte que ca faisait juste en doublant et je me rabat sur les zébras.. erreur de jugement de ma part certe.
tout d'un coup sirere ! la police de gerzat étais pas loin derriere moi! flute , il double "en franchissant la ligne blanche" et me font un geste pour les suivres , ok il roule 600/700m plus loins pour m'arreter rue du tcd ouragan.
le truc normale oui effectivement j'ai fait une bétise mr l'agent... je rend service au taf pour faire une navette en amennant une voiture de location a l'aeroport..bref ok , papier etc l'agent : sur un ton pas cool : vous savez que la carte grise n'est pas valable? euh non mr l'agent c'est une voiture de location donc normal il pleuvait quand vous avez doublez la chaussé etais dangereuse ! ahahha j'avais trop envie de rire : pas une goute !! mais certe la route humide..
bref il rempli le pv et met dans lieux de la contravention : cd54 et commune : gerzat
le petit hic que je remarque c'est que la cd 54 est le lieux ou ils ont fait stopper mon véhicule et pas le lieux ou j'ai dépasser la ligne blanche pour resumer,
- lieux de dépassement de ligne blanche reel : d772 A soit la rue de bourdons
- lieu d'arret de mon véhicule et de dressement de ma contravention : D 54 soit la rue du tcd ouragan
et dans la case commune il a mis : gerzat
mon probleme est que ces 2 rue ne dependent pas de gerzat mais de clermont ferrand !! il aurait donc du mettre ct-fd au lieu de gerzat.
puis je contester ce pv?si oui comment?
j'ai les boules etant donner que c'etais pour rendre service a mon patron qui ce fou royalement de ce pv !!
merci d'avance de votre aide ! il me reste 2 jours avant de payer "j'ai d'ailleur dejas acheter le timbre amende"
22/01/2008
Devenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés