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chiffonnette69 / ID 97332

Terrain de loisirs ou terrain agricole arboré ?

Bonsoir

Pouvez vous me préciser qu'est ce qu'un terrain de loisirs ? Est ce qu'un terrain de loisirs peut être situé sur une zone A du PLU ? Si oui, peut on y installer un mobil home ?

En zone A du PLU, doit on l'appeler plutôt terrain agricole avec étang par exemple ?

Merci

Responsabilité civile des passagers

Je comprends que vous ayez passé du temps pour répondre a ma question mais que vient faire sa remarque "Provocation, elle aime les femmes."
Quel rapport avec ma question ? Merci a tous pour vos reponses.

Responsabilité civile des passagers

Evidemment ce n'est pas dans le cadre de l'auto ecole mais dans celui de l'eleve qui aura son permis et qui partira en soirée par exemple et qui sera distrait par ses passagers, emeches par exemple ! Le moniteur auto ecole a un minimum de formation qui lui evite de poser des questions debiles !
Quant aux propos d'alterego je les trouve deplaces et ininteressants ! Passez votre chemin et allez sur des sites ou la connerie est reine ! A bon entendeur salut !

Responsabilité civile des passagers

Bonjour,

J'ai une question concernant la responsabilité dans un vehicule. Si par exemple je distrais le conducteur et que celui ci a un accident responsable, peut il se retourner contre moi et quelle peine je risque devant un tribunal ?
Je suis une monitrice auto-école et c'est une question qui m'a été posée par une élève.

Merci.