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victorz996 / ID 96940

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonjour Noszi,

Je vous ai envoyé un message en privé afin de vous donner plus de détails.

Merci.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonjour Noszi,

Merci encore pour votre aide !!

Tout est très clair, je ne pense pas que ma demande va être rejeté j'ai tout bien respecté en regardant pour chaque rubrique la description donnée par le site donc je vais proposer ma chemise dès la semaine prochaine auprès de grossiste/magasins.
Par contre je n'ai reçu aucun email de confirmation de la part de l'OHMI, alors que l'INPI m'a envoyé plusieurs emails ...
J'ai vérifié sur la confirmation pdf de l'OHMI et mon adresse email est la bonne, peut être qu'ils n'envoient pas de mail avant d'envoyer le certificat d'enregistrement ! Pouvez vous me le confirmer ?

J'ai du déposer ma marque à l'INPI car ma marque est déjà déposé au Benelux dans la classe 25 (vêtements) mais aussi par la même personne dans 2 autres classes la 35 et la 42 qui n'ont rien à voir. Je pense que le déposant à profité des 3 classes incluses gratuitement lors du dépôt et manque de bol pour moi à pris la classe 25...
Donc je ne pouvais pas créer de marque Européenne ! C'est pourquoi je suis passé par l'INPI en attendant. Sachant que j'ai 6 mois pour étendre ma marque à divers pays.
Je pense contacter la personne qui détient ma marque pour la classe 25 et lui demander si on peut trouver un accord.

Si ma marque se vend bien je ne manquerai pas de revenir sur le forum pour vous envoyer une de mes chemises :)

Merci et bonne journée :)

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonjour,

J'ai donc déposé hier la marque à l'INPI et la chemise en tant que dessins et modèles à l'OHMI.

J'ai mis la chemise en noir et les éléments en blanc, photo de face et de dos. Ensuite j'ai mis quelques photos de la chemises dans différents coloris mais j'ai pas pu mettre plus de 7 photos (maximum autorisé). Vu que l'on ne peut rien annoter sur la photo je n'ai pas pu écrire de A ou B en fonction des couleurs.
J'ai placé un petit texte dans description qui explique la combinaison de deux couleurs entre la chemises et les éléments.

J'ai néanmoins encore 2 petits questions:
1) Comme vous le savez mon projet porte sur une chemise d'une couleur A avec des éléments: col, bouton, poignets dans une couleur B. Admettons qu'une autre marque fasse la même chose que moi mais sans mettre la couleur sur les boutons par exemple. Donc couleur B uniquement sur le col et poignets. Est ce que dans ce cas là, je peux faire valoir mon dessin et modèles ?

2) A partir de quand la protection est "activée", est ce que je peux dors et déjà présenter mon projet à des magasins ou dois je attendre la validation et le dépôt de mon dessin et modèle ? Quelle est la date de départ de la protection qui sera effective ? Est le jour de la demande du dépôt ?

Merci, Victor.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Merci pour votre réponse qui me conforte dans mon idée.
Je vais suivre vos recommandations et essayer de ne pas passer la nuit sur le site de l'OHMI.

Je vous tiendrai aux nouvelles, bonne soirée et encore merci.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonsoir Noszi,

Merci pour votre réponse :)

J'ai appelé l'INPI avant d'écrire ici et la personne au téléphone m'a informé que si ma marque portait sur une différence de 2 couleurs et non pas sur une forme il fallait que je traite chaque dessin individuellement. Effectivement la forme est commune à une chemise "basique" mais ça me parait un peu bizarre, c'est pour cela que je viens demander votre avis ici.

Car je ne veux pas déposer l'alliance de 2 couleurs mais le fait d'avoir des éléments de la chemises qui soit d'une couleur et que le reste soit d'une autre couleur. Si je dépose 8 couleurs différentes individuellement on pourrait penser que quelqu’un qui fera une combinaison de couleurs que je n'ai pas protégé puisse le faire en toute légalité.

Me suivez vous dans mon raisonnement ou ai je tort ?

Merci !

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonsoir,

Je reviens vers vous à propos de mon projet.
Après avoir consulté des spécialistes de la chemises ceux ci me prédisent que mon idée aura du succès ...
J'ai donc envie de déposer les chemises bicolores sous le dépôt de dessins et modèles (bien plus fort qu'une enveloppe Soleau).
Je veux déposer au niveau Européen donc OHMI.

J'ai bien regardé le site internet mais j'ai une question qui reste sans réponse.
Si je veux protéger les chemises bicolores, j'ai actuellement 8 couleurs différentes.
Est ce que les 8 couleurs peuvent être considérées comme un seul dessin et modèle ? Ou bien dois je déposer chaque couleur comme dessin et modèle unique ? Le surcout est de 800euros mais je n'ai pas envie de faire un dépôt caduque.

Merci.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Merci beaucoup, votre aide à été très précieuse.

Je vais donc faire une recherche d'antériorité puis déposer la marque et le logo.
Ensuite je pense faire une enveloppe Soleau avec les photos des chemises que j'ai en main. Si mon idée rencontre un beau succès je renforcerai ma protection par un dépôt de modèle.

Une dernière question:
Dois je faire une seule seule enveloppe Soleau pour les 8 couleurs que j'ai déjà en main ? Ou c'est une enveloppe par couleur ?

Bonne soirée,
Victor.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Merci pour votre réponse,

Ma marque comporte un logo et est composée de 3 lettres.
J'ai fait une recherche rapide sur infogreffe, seule une SCI porte ce nom donc pas de problème. J'ai aussi acheté le nom de domaine en .fr.
Est ce une recherche suffisante ? Ou faut il que j'investisse réellement sur ce sujet ? Je ne pense pas qu'il existe énormément de marque de chemise avec 3 lettres donc sur ce sujet je pense être tranquille.
Si je dépose ma marque et mon logo je comprends que ce sera déposé et que les acheteurs potentiels pourront relier le fait d'avoir une chemise avec des boutons et un col de couleur différente avec ma marque.
Mais ce dont j'ai peur c'est tout simplement que ma marque fasse un peu parler d'elle sur des magazines ou autres et que du coup une autre marque telle que Zara par exemple copie mon idée à grande échelle, de ce fait mon produit aura perdu de son originalité et je ne pourrai rien dire vu que je n'aurai pas déposé cette spécificité.

Le sujet principal c'est donc comment protéger mon idée ? Selon vous si je vous ai bien compris j'ai 2 solution:

1) Dépôt de modèle à l'INPI: C'est difficile de faire une recherche d'antériorité mais c'est possible de déposer un modèle. Cependant ce sera soumis à l'appréciation du juge si jamais il y a litige. Pour que mon dépôt soit valable il faut que mon modèle soit nouveau et qu'il ai un caractère propre.
Celui qui se retrouvera donc à ma copier va avoir intérêt à montrer que ça n'a rien d'un caractère propre et que ce n’était pas nouveau. Ce sera soumis au final à l'appréciation du juge.
C'est justement à propos de cette appréciation que j'aimerai en savoir plus, existe il des jurisprudences ? Dans le cas général est il facile de contourner un dépôt de modèle ? Par exemple si le "copieur" ne met pas de couleur sur les boutons de manchette, ce ne sera pas exactement le même produit que le miens dans ce cas la le juge donnera raison plutôt à celui qui m'a copié ? Je dois dire que comme je ne suis pas dans le métier je n'arrive pas vraiment à savoir si je suis à 80% de chance d'être débouté ou à 20% ...

2) Enveloppe Soleau: Moins cher mais peut être moins convaincante ou moins "forte" pour protéger mon modèle ?

Merci pour vos réponses ça fait plaisir d'avoir de l'aide car comme vous pouvez le voir je suis un peu perdu.

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide.

Je suis désolé mais je ne comprends pas vraiment ce que vous avez voulu dire.

1) Il faut que je fasse une recherche d'antériorité sur cette idée (est ce que quelqu'un à déjà déposé l'idée de faire une chemise avec col et bouton de la même couleur) --> Si ça n'a jamais été déposé je pourrais le déposer en tant que modèle ?

2) Il faut que je dépose ma marque auprès de l'INPI


Je n'ai effectivement jamais vu de chemise avec un col et des boutons dans une couleur différente mais je comprends bien que ça ne veut pas dire que personne n'y a pensé avant moi, c'est pour cela que je dois faire une recherche d'antériorité. Si jamais personne n'y a pensé j'aimerai qu'a terme dès que l'on voit une chemise avec un col et des boutons dans la même couleur on pense à ma marque. C'est pour cela que je n'ai pas envie d'être copié si ça s'avère être un succès car si à ce moment une grande chaine décide de me "copier", ma marque ne sera plus originale et perdra de son attrait.

Donc ma question avant tout c'est: est ce déposable ? J'ai bien compris que l'idée ne l'était pas, j'ai déjà fait produire des échantillons dans 8 coloris différents mais je ne vais pas m’arrêter a ces 8 coloris. J'aimerai protéger le fait qu'une chemise comporte des boutons et un col de la même couleur. Je comprends que ce soit soumis à l'appréciation de chacun mais si quelqu'un porte ma chemise je serai aujourd'hui en mesure de la reconnaitre tout de suite car le jeu de couleur en fait un produit unique...

Qu'en pensez vous ? Puis je protéger cette idée/concept en tant que modèle ?

Est ce déposable en tant que modèle ?

Bonjour,

J'aimerai créer une marque de chemise.
J'ai l'idée de produire une chemise qui aurait comme caractéristique d'avoir un col coloré ainsi que des boutons dans cette même couleurs.

Exemple chemise grise avec col bleu et boutons bleu ou chemise bleu avec col rose et boutons roses.
Ma marque se déclinerai ainsi en de multiples combinaison de couleurs.

Cependant je voudrais savoir si mon "idée" est protegeable ?
En effet cette idée est très facilement copiable et je n'ai pas envie d'être copié par une grande marque.

J'ai donc effectué quelques recherches et j'ai lu un peu tout et son contraire.

J'ai bien compris que "pour être valablement protégé, le dessin ou modèle doit être nouveau et présenter un caractère propre".
Cependant j'ai trouvé cette extrait sur un site d'avocat qui me conforte dans l'idée que ce serait protegable:
Un objet qui présente des effets extérieurs particuliers se distingue d'un dessin ou modèle nouveau : l'originalité de l'objet ne réside pas dans ses contours, mais dans son apparence (coloration dégradée, transparence, combinaison de couleurs, combinaison d'armure dans un tissu, effets de moiré, de chiné, etc.). Mais, pour être protégeables, les effets doivent être fixes, toujours identiques à eux-mêmes. Il doit y avoir création d'une combinaison, sinon parfaitement stable, du moins bien individualisée.

Pour mon projet il y a donc une création d'une combinaison de couleur...

Qu'en pensez vous ?

Merci,
Victor.