Conséquence pour la famille d'une peine de prison
Bonjour, je suis ici pour un renseignement, il as quelques années; mon petit ami à eu un accident de voiture, stupéfiant et alcool en jeune permis n'est pas très malin, une erreur qu'il regrette chaque jours. Dans cette accident son petit frère a perdu la vie. Il as donc été jugé et condamné à 6mois de prison. Je voudrais tout d'abords savoir si suite à cela, son père gardien de prison perd son travail ? Ainsi que sa soeur Pompier et fraichement diplômé de l'école de Police ? De plus son casier judiciaire peut-il être effacer de ce ''crime'' ? Et peut-il passer le concours de police ?
Cordialement
19/01/2012
Que faire pour une désertion militaire qui parait injustifié ?
Bah il as eu un arrêt de travail donc comme tout arrêt de travail tu ne va pas au boulot, surtout les raisons de pourquoi il as eu cette arrêt..
11/10/2011
Que faire pour une désertion militaire qui parait injustifié ?
Parce qu'il était en arrêt maladie quand on la mit en désertion. Qu'il devait reprendre qu'en septembre, mais entre temps il as apprit de un, qu'il ne percevais plus aucun salaire de l'armée NI de la sécurité Sociale. Et lors d'un accident de moto survenu avant sa fin d'arrêt il n'a eu aucun remboursement parce que l'armée l'a radié de la sécurité social militaire, donc en gros il n'était plus militaire
11/10/2011
Que faire pour une désertion militaire qui parait injustifié ?
Bonjour,
mon petit ami à était déclaré déserteur, le seul soucis c'est qu'on ne la arrêter qu'aujourd'hui au bout de plus de 4 mois, alors qu'il ne faisais rien pour se cacher pensant lui que l'armée l'avais réformé. En effet suite à un arrêt de juin à septembre il ne percevais plus AUCUNE paye de l'armée française, en se rendant à la sécurité sociale on lui as dit qu'il n'était plus assurer sous le régime de l'armée mais sous le régime civil. Plusieurs fois il c'est rendu à la gendarmerie pour un accident de moto, on ne lui as jamais rien dit alors que son portrait était diffuser aux gendarmeries. On lui as donc dit qu'il ne pourrait ce faire représenter par un avocat au tribunal militaire que faire pour éviter la prison et les poursuites ? Sachant quand même qu'il as retrouver un travail déclaré et qu'il as refait sa vie loin des champs de bataille.
10/10/2011
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés