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ren0 / ID 95588

Pv sur l'article r331-3 du c-forestier

J'ai bien pris connaissance du post'it pour contester un Pv, je connait la marche a suivre pour contester un pv.

Mais je voulais savoir si dans le cas ou le juge déclare qu'une contestation n'est pas acceptable, si je peut avoir plus que mon amende de base ?

Merci

Pv sur l'article r331-3 du c-forestier

A daccord sa peut aller loin !!

Mais si je demande contestation pour information de mes droits; je n'aurai pas tout sa, au pire j'aurai a payer mes 135€ de base non ?

Pv sur l'article r331-3 du c-forestier

Merci de ton retour,

Je suis allez me renseigner dans une gendarmerie, la personne a longement étudier le problème car il est selon lui inadmissible de mettre une amende pour cette situation étant donné que des personnes organisent des balades et pelrinage vers des lieux forestier ... donc il a directement appeller l'ONF...

Résultat, il ne peut rien faire vue qu'il ne fait pas parti de l'organisation, cependant il m'a fortement conseiller de contester cette amende !!!

Mais je voudrais savoir dans quoi je m'engage... j'ai entendu parler de tribunaux....

Si j'entame cette procédure, il y a t'il des risques de majoration de l'amende ? ou d'autre mauvaise surprise qui pourrai m'attendre ?


Merci

Pv sur l'article r331-3 du c-forestier

Bonjour,

Ce week end j'ai emprunter la piste RE 108 en voiture pour aller me balader.
Malheureusement, j'ai rencontrer des personnes de l'ONF qui contrôler déjà des jeunes en moto..

Ces personnes déjà énervés, car les jeunes on essayer de faire un délis de fuite, nous ont tout de suite verbalisé sans nous laisser le choix de partir car nous avons voulu faire demi-tour, étant donné que cette route est apparemment interdite.

Nous avions donc une voiture " twingo" pour nous permettre de remonter le chemin afin de nous garer sur le coté pour pouvoir commencer notre balade...

Je voulais donc avoir des informations sur les accès de cette piste, car aucune barrière fermé, ni panneau de prévention était présent a l'entré de ce chemin forestier.

Au final nous avons quand même fait demi-tour bien entendu mais avec une amende de 135€ !!


Pouvez vous me guidé me conseillez, sur cette piste, ainsi que les riques encouru et démarche a suivre si je conteste ce PV.




Cordialement,