Merci Francis ,
Ok j'attends mais je vous rassure, j'avais répondu par mail
sur conseil du contrôleur car à réception du courrier, j'étais abasourdie
et je lui ai indiqué par telephone que j'avais conservé les éléments qui m'avais permis de
faire ma déclaration de toute bonne foi... D'ou les échanges par mail et l'attente actuelle de la seconde rectification ..
Je vous tiens au courant au prochain épisode
Merci mille fois de votre pugnacité !!
10/10/2011
Francis,
C'est bien une déclaration de travaux que j'ai faite...
J'attends la seconde proposition de rectification et vous tiens
Au courant... Ravie de voir que mon litige alimente les conversations
car en effet j'ai vraiment du mal à tout saisir..
Si j'ai bien compris je dois répondre des réception en contestant les éléments
qu'il me communiquera et demander en même temps un délai supplémentaire ?
Merci encore
09/10/2011
Re bonsoir
Impot sur le revenu ..
09/10/2011
Bonsoir a vous,
Merci encore ...
Je n'ai pas gardé de copie de la déclaration h1.
Je sais juste que j'ai bien déclaré ma surface actuelle
mais le contrôleur se base sur l'acte notarial car oui, l'administration fiscale est allée jusqu'à se rapprocher du notaire pour savoir comment était l'habitation
avant mon achat ( 1 chambre salon cuisine cellier grenier garage). Lors que j'ai fait ma déclaration de travaux, j'ai déclaré 220 m² avec 68 m² a démolir et 17 m² a creer soit une surface totale après travaux de 169m2. J'ai déclaré cela dans ce fameux formulaire dont le fisc se base par rapport à l'acte notarial et idem que ma déclaration de travaux auprès de la mairie...
Ou nous avons mal évalué notre Shon a la base mais pour nous, mise a part les 17 m² d'agrandissement toujours pas effectué, nous n'avions pas changé la surface de base.
Quoiqu'il en soit et suite au mail échangé, je dois recevoir une seconde proposition de rectification qui va être pire j'en ai peur...
09/10/2011
Bonjour alterego,
Merci de votre commentaire. Aussi par rapport a votre retour,
Des mesures de tolerance ont été prises cette année là
Pour que les frais engages soient pris en compte
Or ce qu il fallait décrypté c'était que cette mesure ne concernait
Que les pompes a chaleur et chaudières or cela n est pas précisé dans
La notice des impôts ... En effet, pauvre contribuable
Que je suis, je n'ai pas consulté les différents BOI...
Est il conseillé de demander l'avocat sprecialise
En la matière surtout pour l'aménagement des combles
Ma seconde problématique .
Merci de votre retour
05/10/2011
Nouveau
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