Suspension de permis provisoire
Bonsoir,
Désolée mais je ne vois pas.Dans quel dossier svp?
08/08/2011
Suspension de permis provisoire
Merci pour votre réponse, c'est vrai que je me doutais un peu qu'il allait y avoir le pénal,que peut il se passer en penal, ils peuvent lui re retirer son permis une 2ème fois?
08/08/2011
Suspension de permis provisoire
Bonjour,
je vous demande de l'aide s'il vous plait.Voila mon mari a eu un banal controle routier le 08/10/10, rien d'anormal, tout en règles mais le gendarme lui fait faire un test salivaire de drogues qui s'est révélé positif, mon mari avait fumé la veille, suite à cela il a une une suspension de permis par le prefet de 3 mois avec une visite médical obligatoire.Donc il a pris rdv pour faire cette visite, analyse de sang et d'urine et il est passé devant une commission medicale qui lui a rendu son permis mais valable d'un an.(Entre temps il a arreter de fumer et ne fume plus depuis).Mais la il y a qques jours, c'est à dire le 04/08/11 nous avons recu la visite de la gendarmerie pour lui dire qu'il doit passer à la gendarmerie afin qu'il lui notifie son taux,cela fait quand meme 10 mois qui se sont écoulé.
Ma question est : est qu'il va passer quand meme au tribunal?Aidez moi s'il vous plait car je sais pas quoi en penser.Merci.
08/08/2011
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