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mcorama / ID 90521

Terrain en copropriété de sol

bonjour,

merci pour ces précisions. A priori la donne a changé nous sommes allés nous renseigner auprès de l'urbanisme et de la mairie de la ville correspondante et il n'y aurait pas de mitoyenneté. Par contre, il y aurait une partie commune (mais ça reste à vérifier) l'entrée sur nos propriétés respectives : soit le bateau et le chemin menant à nos garage mais pas de parties mitoyennes obligatoires au niveau bâti. et ce chemin est séparable par une clôture nous a t-on dis à l'urbanisme.
par contre le propriétaire du terrain traite avec l'agence immobilière qui propose le terrain entier (2800m2) qui elle même traite avec le constructeur. et c'est le constructeur qui nous propose ça (1500m2) vu que c'est lui qui va bâtir les 2 maisons; c'est donc aussi lui qui doit voir avec l'urbanisme ce qui est possible de faire ou non légalement sachant qu'il a déjà apparemment consulté le dit service. Il a eu les mêmes renseignements que nous à l'urbanisme (cités ci dessus) pour le moment.
En vous remerciant par avance

Cordialement

Achat terrain en indivision

Bonjour,
mon conjoint et sommes intéressés par un terrain (pas encore acheté).
Ce terrain est proposé à l'achat en indivision. En effet, la totalité du terrain fait 2800m2 et est proposé "en deux" à 1400m2. La superficie totale de construction du terrain est de 200m2 au sol pour du plein pied. Mais ce terrain n'est pas divisible car il est en zone n2h du plu donc doit faire obligatoirement au minimum 2500m2. le constructeur nous a dit qu'il était possible de faire deux maisons dessus mais mitoyenne par le garage et de même style architectural. Donc nous serions en copropriété par le sol. Y'a t-il un moyen de sortir de l'indivision et de la copropriété pour que nos deux parcelles et propriétés soient complètement indépendante sans avoir les inconvénients de la copro sachant que le terrain n'est pas divisble en deux vu qu'il est en n2h (zone paysagère agricole partiellement cosntructible). A priori j'ai lu sur un forum qu'il était possible de sortir de l'indivision avec des frais d'enregistrement sur chacunes des maisons? est-ce possible et quelles sont les solutions?
En vous remerciant par avance.
Bien cordialement.

Terrain en copropriété de sol

Bonjour,
un lotissement pour deux maison sur le même terrain? en regardant un peu ce qu'était la copropropriété ils disent qu'a partir de deux bâtis c'en est une... mais c'est l'agence immobilière qui nous a annoncé que ça serait en copropriété donc je ne pense pas qu'on ai la liberté de dire quoi que soit... ils ont du s'arranger comme ça avec un constructeur... et sinon pour mes autres questions... du coup si c'est en copropriété que risque t-on? et même question par rapport à un lotissement de deux maison sur le même terrain?

En vous remerciant par avance

Bien cordialement

Terrain en copropriété de sol

Bonjour,
mon conjoint et moi sommes intéressés par un terrain sur la cub de bordeaux mais ne l'avons pas encore acheté. Ce terrain fait 2800mé et est proposé de moitié soit 1500m2 de sorte qu'il soit plus accessible financièrement.
Il serait donc apparemment à l'achat en indivision avec une autre personne pour l'autre moitié. En l'occurence avec une construction miyonne par le garage pour nos deux maisons respectives avec le même style esthétique de maisons. L'agence nous a annoncé que le terrain serait en copropriété de sol. Effectivement il est sur plu en zone n2h avec une superficie de construction au sol maximale de 200m2 pour maison de plein pied pour la totalité du terrain soit 100m2 pour chacunes des maisons. Je n'ai pas l'impression qu'il y ait des parties communes a part peut le chemin d'accès qui apparatiendra à un autre terrain derrière le notre dont nous auront la servitude dessus. Le terrain étant indivisible mes questions sont les suivantes :
_ Les deux maisons se retrouvent-elles alors considérées comme parties communes ou sont-elles en parties privatives sacahnt que les deux maisons seront séparées par une cloture?
_ peut-on sortir quand même du statut de copropriété de sol (pas possible par l'indivision du terrain car en n2h le terrain doit faire minimum 2500m2) en demandant que chacunes de nos propriétés soit considérées comme propriétés exclusives et non de jouissance? y'at-il sinon une autre solution pour éviter la copro?.
_ dans ce cas, si je veux ajouter un abris de jardin ou n'importe quoi d'autre sur ma parcelle dois-je à chaque fois demandé l'autorisation à mon voisin?
_ que risque-ton sur ce type de copropriété par le sol d'un terrain pour deux maisons individuelles, quels sont les engagements respectifs?

En vous remerciant par avance.
Cordialement

Refus de vente terrain constructeur

Bonjour,

concernant l'achat de terrain, je sais que si le constructeur est propriétaire du terrain qu'il nous présente alors nous sommes obligés de construire par lui.
Par contre ce que je souhaitai savoir c'est : si dans la mesure où achète le terrain qu'il nous propose, qu'on fait une étude avec lui d'un plan de construction et qu'au final ce qu'il nous propose ne nous convient pas...(ni dans l'architecture de la maison ni financièrement parlant) a-ton le droit de passer par un autre constructeur dans ce cas et du coup peut-il nous refuser de nous vendre le terrain? En vous remerciant...

Achat terrain et constructeur

Bonjour,

Effectivement j'étais au courant du fait que si le constructeur est propriétaire du terrain alors nous sommes obligés de construire par lui. Par contre si dans la mesure où on met une option sur le terrain qu'il nous propose, qu'on fait une étude avec lui d'un plan de construction et qu'au final ce qu'il nous propose ne nous convient pas... a-ton le droit de passer par un autre constructeur et peut-il nous refuser de nous vendre le terrain? En vous remerciant...

Achat terrain et constructeur

Bonjour,
je suis actuellement à la recherche d'un terrain pour construire une maison. Je souhaitai savoir si un constructeur nous présente un terrain, sommes nous dans l'obligation de construire notre maison avec lui ou pouvons nous en choisir un autre? A t-il le droit nous y obliger et a-t-il le droit de refuser de nous vendre le terrain, si oui dans quels cas? En vous remerciant par avance de votre compréhension. Cordialement