Peut on déposer en temps que marque le nom d'un film ?
Bonjour,
Ma requête est un peu spéciale, mais je ne trouve de réponse nul part, alors je tente ici !
Je joue dans un groupe de musique appelé "Memphis Belle" depuis 4 ans.
Nous souhaitons à présent adhérer à la Sacem.
La Sacem ne protège pas les noms de groupes en soit. Il est possible de mentionner le nom du groupe lors de notre inscription, comme simple "patronyme", pas de protection en soit.
Ils nous ont donc conseillés de nous diriger vers l'Inpi.
Sous quelle forme pouvons nous, à l'INPI, protéger le nom de notre formation : "Memphis Belle". Il me semble que la classification appropriée serait la classe 41.
Ce qui nous gêne c'est qu'un film porte déjà le nom "Memphis Belle", distribué chez Warner Bross (Memphis Belle est le nom d'un avion datant de la seconde guerre mondiale), ainsi qu'un autre groupe de rock américain qui n'a lui, pas deposé son nom, et une boite de nuit à Angers le "Memphis Belle" qui semble fermée (peut être déclarée à la chambre de commerce).
Dans la base de données Inpi, il y a deux entreprises contenant les mots Memphis Belle, elles produisent des montres. Ça ne serait donc pas la même classification que nous.
Comment savoir si nous pouvons déposer ce nom sous forme d'un marque sans craindre de potentielles poursuites, surtout de la part de Warner Bros concernant le film ?
Je vous remercie de votre aide,
Cordialement,
Paul Cipriani
14/04/2011
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