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chouki / ID 86118

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Réponse posté sur Experatoo

Hhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh

Bonjour, voila je suis locataire dans une maison dans cete maison il ya 2 appartement .avec une autre locataire
dierriere la maison il y a un jardin qui na pas ete noter sur les bails des 2 locataires depuis l arriver de cette nouvelles locataires el nous fait des histoires car le jardin a ete couper en 2 .madame veut recuperer un boue de terrain pour en faire une terrasse.mais le bout de terain quel veut s appartenir est considere come un droit de passage .le propraitere lui donne raison car ces de sa famillles pouver vous me renseigner sur se passage et sur mais droit merci

24/03/2011

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