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Réponse posté sur Experatoo

Separation couple non marié non pacsé

merci pour votre reponse mais pouvez vous me dire si je peu faire de meme partir avec ma fille

05/03/2012

Separation couple non marié non pacsé

Bonjour,
ma femme veut partir du domicile et emmené avec elle notre enfant je précise que nous sommes ni marié ni pacsé et que j'ai reconnu l'enfant et que nous vivons ensemble dans la maison dont je suis propriétaire.en a t'elle le droit et a l'inverse ai je le droit de faire de meme.

05/03/2012

Un huissier m'exige le paiement de ces frais

Bonjour,

Un huissier exige le paiement de ces frais pour poursuite à mon encontre alors que je ne devais rien.

Quels sont mes moyens de recours sachant que le montant qui m'était réclamé au debut a été annulé ?

Merci d'avance pour votre aide.

19/11/2011

En concubinage qui doit s'enregistrer en surendettement

Bonjour,
ayant ete a mon compte et ayant du deposer le bilan pour ma societe.aujourd'hui je me retrouve en situation de surendettement sur les cautions de mon ex societe.doit je faire un dossier de surendettement avec ma concubine vivant sous le meme toit que moi ou puis je le faire seul.merci pour vos reponse.

06/11/2011

Taxe sur ordure menagere dans qu'elle condition

Bonjour,
je paye une taxe sur les ordures menageres alors que les éboueurs ne passe pas c a nous citoyens de les emmener dans un endroit de collecte je suis etonné donc d'avoir à payer cette taxe alors que l'on ne viens pas ramassser mes ordures a mon domicile.Qui peut me renseigner.Merci d'avance ppour votre reponse.

03/11/2011

Frais sur des sommes indues

Bonjour,

J'ai recu a payer des frais (penalite de retard,frais de procedure et droit proportionnel) sur un montant que je n'avais pas a payer (rsi) et dont on ma annulé la creance mais l'huissier m'exige le paiement des frais.

Qu'elle solution j'ai pour faire arreter ceci.

Merci d'avance pour votre aide.

03/11/2011

Recours contre son avocat pour frais non justifier

merci pour votre reponse.connaissz vous mes droits vis a vis de la procedure avec le batonnier etant donné que je l'avais saisi debut 2009 et que s'en été resté la par l'ancien batonnier et que maintenant au changement de batonnier c'est l'avocat qui m'attaque.je pensais que sans reponse y a deux ans que l'affaire etait classé merci d'avance

17/07/2011

Recours contre son avocat pour frais non justifier

Bonjour,
en 2008 apres 7 mois que j'avais remis mon dossier a mon avocat celui ci n'avait toujours rien fais sur mon dossier.j'ai donc repris mon dossier et changer d'avocat mais l'ancien avocat m'a envoyé une facture de 1000€.j'ai saisi le batonnier pour honoraire non justifier et en plus il m'avais a la premiere consultation proposé une convention de 500€ plus un pourcentage sur les gains.En reponse,je n'ai rien eu jusqu'en debut de cet année.Apres changement de batonnier cet avocat la saisi pour non paiement de sa facture d'honoraire j'ai espliquer au batonnier toute l'affaire mais il n'en a rien fais et m'exige le paiment des frais mon seul recour est de saisir le premier president de la cour d'appel .
qui peux m'aider dans cet affaire d'autant que je n'ai que 500€ de revenu et deux enfants a nouurrir et mon conjoint gagne que 700€

17/07/2011

Caution sur leasing pour mon ancienne entreprise

Bonjour,
je me suis porté caution pour un leasing sur un engins de chantier pour l'entreprise que je possedais.j'ai depose le bilan en janvier 2010 et un ancien client a voulu racheté se materiel mais l'organisme refuse de lui faire une facture et une proforma il refuse donc de payé.quel son mes droits sur ma caution.merci d'avance de vos reponse.

26/03/2011

Prelevement d'assurance par la banque

oui la banque ma bien recredité mais ce que j'aimerais savoir c mes droits a leur encontre pour s'etre permis de faire cela sans m'ont accord j'estime que c de l'abus de confiance.

25/03/2011

Prelevement d'assurance par la banque

merci,pour votre reponse.j'ai deja fais la demande de recreditation de mon compte mais c plutot juridiquement que je voudrais savoir mes droits pour avoir pus se permettre de mettre en place l'assurance et ensuite de se servir sur mon compte sans mon accord.

24/03/2011

Prelevement d'assurance par la banque

Bonjour,
Ma banque c permis de prelever une assurance sans mon accord alors que il m'avais fais une offre que je n'ai pas accepté.Que faire

24/03/2011

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