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vanessa53 / ID 85208

Accident : responsabilité, assurance

Merci pour vos rèponses, elles m'ont éclairées.
Il en va de la responsabilité de mon frère, les frais sont à rembourser pour les dommages causés à la ville et la bijouterie.
Cela dit pour ce qui est du préjudice moral, le doute persiste. On en saura sans doute plus ce soir.
Cordialement

Accident : responsabilité, assurance

Merci pour votre rèponse, cela dit ne pensez vous pas que pour qu'il y ait "dommages et intêrets", "préjudice moral" il faudrait d'abord un jugement, un décision du Tribunal ?
Il n'y a eu aucun jugement, aucun décision de justice. La banque n'est pas en droit de décider de tout cela seule, je me trompe ?
Du reste, que l'on s'entende l'ami a pris les clefs sans réel accord de mon frère, il n'allaient tout de même pas se battre, mon frère n'était pas d'accord, il est monté à côté pour le convaincre à s'arrêter, pour ne pas le laisser partir seul avec la voiture (chose qu'il aurait dû faire finalement) et puis bien que n'ayant pas le permis, l'ami est majeur, est-ce que ça n'engage pas sa responsabilité au moins partiellement ?
Nous avons rdv ce soir à la banque pour des explications.

Accident : responsabilité, assurance

La voiture est à mon frère, la banque réclame le remboursement du crédit voiture, une indemnité pour préjudice morale de 3 000€, indemnisation pour les dommages causés à la ville et à une boutique. Il faut savoir que il est assuré à sa banque, enfin la banque propose des assurances aujourd'hui, une assurance auquel il a souscrit pour sa voiture.

Accident : responsabilité, assurance

Bonjour,
Voilà le problème, mon jeune frère a eu un accident de voiture il y a deux ans, enfin disons qu'il était avec quelqu'un, ils étaient tous les deux sous l'effet de l'alcool, l'ami (sans permis) a pris les clefs de la voiture, mon frère est monté à coté, lui a demandé à plusieurs reprises de s'arrêter, l'ami en question a foncé droit sur la vitrine d'un bijoutier, la voiture hors d'état, des dégâts causées à la ville. Mon frère a été interrogé, l'ami a assumé les responsabilités.
Son assurance (assuré au tiers, assurance par le biais de sa banque) lui demande de rembourser son crédit en intégralité. Il y a une semaine, il a reçu un courrier recommandé, une facture de sa banque qui s'élève à 6 500€ (pour dommages causés à la ville et à la bijouterie, pour préjudice morale envers la banque). Est-ce que cette facture est légitime ? Qui est considéré comme responsable, l'ami ou mon frère ? Peut-on nous retourner contre l'assureur-la banque pour n'avoir couvert aucun frais ? Qu'est-ce qui justifie le "préjudice moral", éclairez-moi s'il vous plaît, je voudrais venir en aide à mon frère.
Cordialement