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cyclope / ID 83250

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Réponse posté sur Experatoo

Copies d'écrans volés sur mon site

Modules open source, licence gnu gpl ?
As-tu fait acte de création dans ces images autre que de faire des captures d'écran ?
Sinon réfères toi à la licence du script original puisqu'il s'agit d'un logiciel et que ses dérivés sont soumis à la licence originale.
C'est en fonction de cette licence que tes droits à la propriété intellectuelle sont régis.
La GnuGPL prévoit que tu dois mettre à disposition de toute personne le demandant le code source que tu aurais toi même ajouté, à moins que ce soit pour un usage personnel (dans le cadre d'une entreprise qui développerai un outil propre à sa stratégie) ou que tu aies réalisé des images dans un acte créatif. Une capture d'écran d'un logiciel n'est pas une création originale, mais une reproduction du design de ce logiciel.
Font-ils profit commercial de ces captures ? Est-ce qu'il y a des bannières publicitaires payantes sur leur site ou l'accès est-il réservé à des membres payants ?
Si aucune de ces questions n'a de réponse positive, je pense que tu n'a aucun droit et aucun recours.

11/02/2011

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