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foisnel / ID 83026

Sécurité des fosses et plans d'eau à proximité d'habitations

Bonjour,

ma voisine possède une fosse dans le jardin, nous passons a coté pour aller dans notre jardin, un des mur de la fosse est pres à s'effondrer. quel sont ses obligations en matieres de sécurité, nous avons 2 enfants en bas ages et ne voulons prendre aucun risque.

Different au sujet d'une cour soi disant commune

Bonjour,

mon concubin vient d'acheter à sa grand-mere une cour qui se trouve devant notre maison afin que nous puissions faire une terrasse en surplomb de celle -ci, or notrevoisine qui se trouve etre la belle -soeur de la grand-mere nous dit que nous ne pouvons pas . à l'origine la cours était commune aux deux maison, lors de partage notre voisine et son mari on eu en pleine propriété 4mx16m devant chez eux et le grand-pere d mon cnjoint le reste de la cour. sur le cadastre il n'est jamais apparu le nom du frere du grand-pere en tant qu copropriétaire. or sa femme nous assure qu'elle est tojours co-propriétaire de la cours , alors que ors de la vente entre mon conjoint et sa grand-mere le notaire a affirmé que mon conjoint se trouvé etre doreavant seul proprietaire. peux-t-on opposer à notre voisine la loi des trente ans vu qu'il n'on jamais demander de rectifier le cadastre pour apparaitre comme co-propriétaire et ça depuis 52ans.