Conduit de cheminée ou pas de conduit de cheminée
En fait il s'agit d une association syndicale libre de propriétaire (ASL) donc je ne suis pas en copropriété et il s agit bien d'une maison individuelle mitoyenne et donc soumis à la la loi pour le conduit de cheminée ?
09/06/2013
Conduit de cheminée ou pas de conduit de cheminée
Oui effectivement la copropriété existe mais de manière très simple.
09/06/2013
Conduit de cheminée ou pas de conduit de cheminée
Bonjour, je suis en train d'acheter une maison jumelée à une autre qui sont en copropriété, mais sans syndic. Le promoteur à l'origine du projet est un agent immobilier. Il m'indique qu'il ne s'agit d'une maison individuelle mais d'un appartement et donc il n'y aura pas de conduit de cheminée. En fait, le conduit de cheminée est obligatoire pour une maison individuelle depuis 2005. A t-il raison de pas faire installer de conduit de cheminée ?
Merci pour vos réponses.
03/06/2013
Un courriel envoyé de chez moi a mon insu
Bonjour,
Puis je être tenu responsable du contenu d'un courriel envoyé avec mon e-mail de la messagerie de mon ordinateur, envoyé à mon insu alors que je dormais dont j'ignorais le contenu par une personne qui dormait chez moi et qui s'est connectée avec mon ordinateur.
08/02/2011
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