Droits d'auteur sur la teble des matieres?
Bonjour,
Je suis un magasin qui fait aussi librairie. J'ai un site internet associé, qui, donc vend aussi des livres.
Un auteur m'a contzcté et me réclame des droits d'auteur car j'ai reproduit la table des matieres d'un de ses ouvrages.
En a -t-il le droit? Quels sont les peines encourues?
Merci
11/01/2011
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