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theophil / ID 79156

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Réponse posté sur Experatoo

Passagers dos à la route est-ce autorisé en france ?

De toutes façons, vous êtes en infraction.
Votre véhicule ne permet de transporter que 4 personnes (conducteur inclus).


euh...non...CG 6 places

Mes questions sont indépendantes l'une de l'autre.

07/12/2010

Cg 4 places et transports de 6 passagers ?

Merci mais existe-t-il un texte officiel ?

07/12/2010

Accident à cause d'un piéton imprudent

Mon assurance m'a toujours dit que face à un piéton ou un cycliste c'est toujours l'automobiliste qui a tort.

Mais je ne sais pas si son commentaire se basait sur le code de la route.

07/12/2010

Passagers dos à la route est-ce autorisé en france ?

Certains Bus possèdent des ceintures de sécurité.

c'est le "certains" qui fait la différence et c'est trop aléatoire comme argument en cas de litige.

Merci tout de même d'avoir essayé.

07/12/2010

Cg 4 places et transports de 6 passagers ?

Bonjour,

Dans un véhicule, avec une carte grise pour 4 places puis-je transporter 6 personnes si chacune d'elle a une ceinture de sécurité, que la banquette supplémentaire a été posée par le constructeur et que sur le contrat d'assurance il est bien mentionnée "4 personnes transportée dont le conducteur" ?

Merci de partager votre savoir.

07/12/2010

Passagers dos à la route est-ce autorisé en france ?

Je ne suis pas du tout une experte, mais je pense que oui.

Dans les bus, il y a des passagers dos à la route...


dans les bus il n'y a pas de ceinture de sécurité et...en voiture c'est obligatoire

07/12/2010

Passagers dos à la route est-ce autorisé en france ?

Bonjour,

J'ai besoin de vos lumières car ni la gendarmerie ni la police n'ont su me répondre.
En France, a-t-on le droit de circuler avec des passagers dos à la route ?

Bien sûr dans un véhicule non transformé avec des banquettes qui se tournent d'origine.

Merci pour votre aide

07/12/2010

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