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mugmanx / ID 78571

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

je viens de me renseigné en lui donnant l'immatriculation !!! est la moto et encore a mon non , donc depuis plus de 4 mois il n'a changé la carte grise . Alors que faire maintenant

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

Comme je le dit plus haut , cette moto a été payé par ma mère mais pour les besoin de la carte grise et de l'assurance le papier de cession a était établie en mon non . l' achat de la moto a été fait avec l'argent de ma mère ( ce n'est pas avec 900 eu par mois depuis les saisis sur mon salaire et étant interdit de crédit que j'aurais pu achetais ce véhicule ) de plus lors de la revente le paiement a été établie au non de ma mère , le véhicule était sa propriété . par contre comme le véhicule a été vendue en juin avec le certificat de non gage et que je reçois ce courrier du huissier en novembre je pense que la personne qui a acheter la moto n'a pas fait le changement de carte grise . je vais me renseigné a un amie policier pour qu'il regarde sur le fichier des immatriculation. cordialement

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

Oui chaber il y a une date de remise du document a la préfecture qui est le Lundi 15 novembre 2010 cordialement

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

Bonjour , j'ai achetez ce véhicule en fin début d'année 2010 trés éxactement, le vendeur ma fournie la carte grise barré avec la mention vendue a la date du jour de la vente , le certificat de non gage et le certificat de cession du vendeur a mon non car comme c'est moi qui roulerai avec le véhicule et pour l'assurance c'était logique , par contre je n'ai pas eu de facture sachant que j'avais tout c'est papier en ma possession . j'ai revendue ce véhicule le Samedi 11 juin 2010 avec la carte grise barré avec la mention vendue a la même date , un certificat de non gage datant du vendredi 10 juin 2010 plus une attestation sur l'honneur que j'ai bien reçu la somme pour l'achat de ce véhicule ( chèque de banque a l'ordre de ma mère ) et certifiant que le véhicule n'est pas volé etc etc . voila j 'espère que vous pourrez m'aiguiller sur cette affaire qui me mine le moral .... Cordialement

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

Merci pour votre temps concernant mes problèmes . Pour ce qui est du certificat de cession , je ne l'ai pas envoyé a la préfecture , lors de la vente ce même papier faisait fois de facture établie en mon non . le jour de la revente j'ai fait a l'acheteur un certificat de cession et je lui est remis la carte grise en mon non et le certificat de non gage .Concernant l'acheteur je ne c'est pas si il a a fait le changement de carte grise . cordialement

D'énonciation d'indisponibilité de certificat d'immatriculation

Bonjour,

suite a une dette contracté a la société sofinco j'ai eu des difficulté de remboursement suite a des problème de l'ordre financier . Après divers relance d'un huissier de justice exerçant dans ma ville , le tribunal a ordonné de payé cette somme avec saisi sur mon salaire en mars 2005 , je paye des somme qui me son retiré de mon salaire depuis cette date . En avril 2010 n'ayant plus de moyen de transport pour aller travailler , mes parent mon aider en achetant une moto , qui n'étant pas très a laise sur ce modèle d'engin a été revendue de suite sur le site le bon coin , vente dans les régle avec certificat de non gage et non saisie , carte grise a mon non etc etc . Donc le vendeur a achetez la moto non gagé avec le certificat faisan fois a la date de la vente . j'ai reçu le 24 novembre 2010 un acte de procédure de se même huissier , qui me signifie une dénonciation du P.V d'indisponibilité du certificat d'immatriculation . le véhicule a été vendu depuis plusieurs mois comme je le dit plus haut avec certificat de non gage , et le paiement a été effectuer en la personne de mes parents . pouvez vous me dire les suite de cette affaire , car cela fait 5 ans que je rembourse et la avec leur relance je repart dans la dépression . cordialement