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stbob30 / ID 74783

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Réponse posté sur Experatoo

Bassin de retention eau pluviale

Bonjour,
Je dois ( par défaut d'un promoteur peu scrupuleux ) creuser un bassin de rétention sur mon terrain - entre 20 et 25 m3 - dont le trop plein se déversera dans un fossé (mitoyen au bassin), comment dois-je procéder et existe t il des normes de "construction" pour cela ?
nota : j'ai un espace "libre" d'une longueur de 12 m sur 4 m maxi soit 48 m² !).
merci

02/10/2010

Accident de velo avec un chien reconnu du tiers

Vous pouvez aussi vous adresser à une association d'AIDE AUX VICTIMES - demandez à la Mairie ou service de Police ou Gendarmerie du lieu de votre domicile pour obtenir les coordonnées de cette association -.
bon rétablissement

26/09/2010

Bassin de retention eau pluviale

Bonjour,
Je suis sur le point d'acquerir un terrain (700 m²) pour construire, hors lotissement.
Le permis de construire a été déposé au mois de juillet, accepté mais avec une contrainte - je dois établir un bassin de rétention - je n'ai pas encore reçu le document complet du permis de construire et donc je ne connais pas le volume imposé.
Mais si ce volume ou surface est trop important par raport à la surface du terrain restant disponible après la construction, puis je revenir sur le compromis de vente du terrain qui ne mentionnait aucune contrainte future et mentionnait "zone non inondable".
merci

26/09/2010

Pret taux zere pour acceder a la propriete

merci, pour la réponse. En fait j'arrête mon activité dans huit mois et la nouvelle résidence sera ma résidence principale (projet de construction en cours) et de ce fait je quiite mon logement "de fonction".
Amicalement.

24/09/2010

Pret taux zere pour acceder a la propriete

Bonjour,
Je précise que je suis dans une enceinte militaire (caserne), que je loge dans un appartement de fonction - pas à titre gratuit mais par "nécessité de service".
Je n'ai jamais été propriétaire d'un bien occupé par moi même et me famille. J'avais un bien pour locataire, ce bien a été vendu.

J'ai demandé un prêt pour l'achat d'un bien immobilier (terrain maison ) pour ma résidence principale dans moins d'un an, en partie par une prêt conventionné et en partie en PTZ, mais pour ce dernier l'agence bancaire me demande une attestation de mon chef de service faisant état du logement occupé et de mentionner : logement de fonction sans nécessité absolue de service".

L'agence me dit que si je ne mentionne pas les termes "logement de fonction sans nécessité absolue de service", je ne bénéficierai pas du PTZ....

Qu'en est il exactement, l'agence peut elle refuser le PTZ pour une telle raison, qu'elle différence fait elle entre : "logement à titre gratuit" "logement de fonction", "logement de fonction par nécessité absolue de service" et "logement de fontion sans nécessité absolue de service"...?
Merci

24/09/2010

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