Contrat de pret de la jument de ma belle fille
merci de votre réponse , en effet le contrat était prévu jusqu'en 2009, mais la clause de non respect suffit-elle à récupérer la ponette?
26/11/2007
Contrat de pret de la jument de ma belle fille
Bonjour, ma belle fille a prété sa ponette a une tierce personne afin que la fille de celui ci la monte réguliérement et prenne en charge tout les frais de nourriture ,véto etc..... a sa charge .Ma belle fille vient de se rendre compte que sa jument boite et que le contrat n'est pas réspecté, elle veut récupérée sa ponette en urgence mais "l'emprunteur" refuse et lui demande combien elle est préte a lui donné en argent pour récupérer sa jument!!!!! pourriez vous me dire si elle peut récupéré sa ponette sachant qu'il y a une clause dans le contrat qui stipule que le contrat sera romput en cas de non respect de la ponette merci
26/11/2007
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