Pour Amatjuris
Merci !
11/03/2010
Bonjour, j'ai un cas similaire mais inverse. En effet je suis l'un des propriétaires des 5 maisons d'un lotissement qui a 36 ans. La desserte se fait par une voie qui appartient de façon indivise au lotissement. L'un des propriétaires du bout a acheté un terrain T qui jouxte son lot et qui était jusque là enclavé. Il l'a cédé à sa fille qui veut revendre cette nouvelle parcelle T. Les parents ont prévu un droit de passage de la parcelle T sur leur parcelle afin de relier la parcelle T à la voie du lotissement et par là à la voie plublique 150m plus loin.
Le futur acheteur de T nous a écrit pour demander une réunion . Il informe déjà qu'il est prêt à indemniser de façon importante (!) les gens du lotissement.
La surface de la parcelle T est telle qu'aujourd'hui il pourrait se faire 2 et peut-être même 3 maisons.
L'enclavement s'est produit au moment d'un partage et de la succession précédente d'un grand terrain qui lui était relié à une autre voie publique. Il nous semble possible aussi de désenclaver d'un autre côté.
L'enclavement pratiquement "volontaire" de la parcelle T nous obligera-t-il à laisser le passage aux 3 maisons à venir ? Cette manoeuvre peut-elle pour nous un argument pour refuser légalement ce passage ..?
Nous allons donc subir les inconvénients de ces passages et en même temps donner de la plus-value lors de la vente !!!!.
Passer de 5 maisons (soit 12 voitures ) à 8 maisons (20 voitures) ne nous enchante pas ...!
Sommes-nous coïncés ?
Merci de vos avis éclairés ...!
10/03/2010
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