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systeme d / ID 60871

Locataire avec accident cerebral

OK OK
merci LAGO
effectivement ce n est pas encore le cas mais de toutes facon cela resteras difficile a prouver si le sous loc paie en liquide au locataire
salutations
système d

Locataire avec accident cerebral

OK ok

merci cocotte pour les infos

salutations
système d

Locataire avec accident cerebral

bonjour a tous les spécialistes

suite a un accident cerebral mon locataire ne peut pas reintegrer son appart mais le loyer est toujours paye peut il (sans sa presence ) HEBERGER une personneet si oui pour quelle duree????
quand cela devient t il de la sous location?????

merci a tous pour vosb reponses eclairees!!!!!
système d

Mutuelle sans poste d hospitalisation?????

bonsoir

etant couvert a 100% par une assurance collective de mon ancien employeur (cour des comptes belge)
je recherche desesperemment une mutuelle en france mais sans le poste hospitalisation (le plus cher evidemment!!!!)

merci a tous de votre aide

SYSTEME D

Permis de conduire belge et permis français

OK OK TISUISSE

merci

j ai tout compris!!!!!

salutations

SYSTEME D

Permis de conduire belge et permis français

OK OK tisuisse

mon permis de conduire date de 1962 et je suis francais naturalise francais(MOINS d impot a la source)

lors d un controle routier un policier m a confirme que je ne suis nullement oblige de changer le permis sauf en cas d une infraction majeure!!!!
d ailleur different textes de loi le confirme

mais peut etre etes vous SUISSSE alors la!!!!????

Permis de conduire belge et permis français

Bonjour,

Je circule avec le permis belge, donc un permis européen, que je ne suis pas obligé de changer par le permis français, sauf grosse infraction.

La question que je me pose, avec leur nouveau permis electronique : vais-je être obligé de changer aussi ?

That is the question ?

Merci à tous les spécialistes.

systeme d

Aboiements continus de 4 chiens

Bonjour,

Apres avoir consultes quelques forums il semblerais qu il n y a pas grand recours a faire pour "eviter ces troubles intempestifs. Pouvez vous me confirmer ou si vous avez une solution me la faire parvenir.

Merci à tous
et salutations.

Parution d une loi au journal officiel

OK OK

thank you!!!!!!

systeme d

Parution d une loi au journal officiel

OK OK mimi

alle c est partis

merci de l info je n avais pas bien compris la ML????

systeme D

Parution d une loi au journal officiel

OK OK mimi

ca va devenir un bon livre de chevet!!!!!!

merci pour l info


systeme D

Parution d une loi au journal officiel

Bonjour,

je voudrais savoir comment connaitre la date de parution de la nouvelle loi sur la plus value immobiliere au journal officiel????

merci a tous

systeme D

Changement d une residence secondaire en principale

ok ok mimi

rever ne coute rien !!!!!!!!

on essaye et puis on verras

merci et salutations

systeme d

Changement d une residence secondaire en principale

ok ok mimi

ca ne resout en rien mon probleme

demain je met la baraque en vente et jaugmente le prix du montant de la plus value voila ou l on vas avec toutes les conneries de ce gouvernement!!!!!!
a bon entendeur salut

cordialement

systeme d

ps pour info le probleme avec l ambassade j ai du me deplacer

la aussi on m a bien b........e

Changement d une residence secondaire en principale

OK OK MIMI

vous avez tout bien compris!!!!!

donnez moi maintenant le bon filon????

me(rci

systeme d

Changement d une residence secondaire en principale

Bonjour,

etant marie sous le regime de la communaute legale nous possedont une residence secondaire
je voudrais me domicilier dans cette maison mais sans mon epouse qui veut rester dans la residence principale
les impots me disent que cela n est pas possible sans changer notre contract de mariage en separation de bien qu il est impossible a un couple d avoir 2 residences principales
mrrci pour votre avis
systeme d

Refus de procuration legale par une ambassade

OK OK

merci MIMI 493

histoire un peu compliquee je crois!!!!!

de toute facon le mot pratique ne me satisfait nullement
salutations
et a une ptochaine consultation

systeme d

Refus de procuration legale par une ambassade

desole
mais l ambassade m a simplement demande une procuration devant un notaire de mon choix!!!!!
apres qu elle ma ete refusee je me suis donc d"eplace moi meme a paris popue deposer ma szignature sur le document dee renonciation a la nationnalite( voir les questions d il y a 6mois) resultat des courses 96eurs pour la proc 328eurs tranport a r paris 2 personnes

ok ok maintenant tout est regle nous sommes donc de bons FRANCAIS
ma comme je l ai deja dit l ambassade fais un tas de miserezs pour vous decourager dans cette demarche!!!

bon apres cela je me suis renseigne aupres du min.... des affaires etrangers a bruxelles (service notarial) eux memes qui m avais dit comment proceder
le gars me dit que mon probleme merite examen car le refus initial etait que 2 mandataires figurais sur la proc....ce qui est tout a fais legal donc je lui tansmet tous les docs
et il me repond que ma proc...est tout a fais legale en droit belge et m ecrit que si je desire des infos complementaires je dois m adresser a paris ce que je fais mais direc a lambassadeur qui evidemment tranmet ma requete au service nat..... qui mr reopnns que le refus porte sur les raisons PRATIQUES

j espere avoir ete le plus clair possible
car il faut etre dans le contexte pour bien saisir l affaire car en relisant leurs couurrier je me rend compte qu ils se contredisent c est dommage je n ai pas de scanner je vous enverrais les courriers
salutations
systeme d i

Refus de procuration legale par une ambassade

Bonjour,

voila ce qui marrive

ayant fait reediger une procuration devant notaire celle ci m a etee royalement refusee" par l ambassade d"e belgique a paris MOTIF DU REFUS RAISON PRATIQUES tout cela est il bien legal???? j ai la nette impression que la consul se prend pour DIEU sur terre!!!!
merci pour votre avis

systeme d

Retraite belge imposable en france??????

Bonjour,

qui peut me dire si une retraite belge du secteur prive doit etre decolaree au impots francais
systeme d
merci