Jugement au tribunal non appliqué
Bonjour,
Je résume ce qui m'amméne ici. Je suis arcelé par des huissiers pour impayé pour de nombreux credits à la consommation. Derniérement, un huissier mandaté par Carrefour finance à fait bloquer sur mon compte le montant que j'avais mis de coté pour payer mes impots, 6000€. Une détte de 4000€ + 2000€ de frais divers (huissier , lettre recommendés...) Enfin tous les frais qui finissent par nous entérrer définitvement.
Evidemment cela à fini devant le juge qui à supprimer tous les frais, m'a condanné à payer les 4000€ et à condanné la banque XXX à me payer 2000. Enfin voila je m'en sort plutot bien. XXX à récupérer via l'huisser ces 4000€, mais évidemment ne m'a jamais transmis les 2000€. Je n'ai pas l'intension de lacher l'affaire.
Les termes du jugement sont les suivant:
Le Juge de l'execution .... condamne la Banque XXX à verser à Mr YYY la somme de 2000€ au titre de l'article 700 du code de la procédure civil.
- Condamne la banque XXX aux entiers dépens.
- Rappelle que les décisions du juge d'execution bénéficient de l'execution provisoire de droit.
Finallement j'ai donc plusieurs questions.
- l'avocat que j'ai payé pour m'assister devant le juge est à présent au abonné absent. Plus moyen de le joindre depuis plusieurs moi. Est-il tenu de suivre l'execution du jugement ou ce n'est pas dans ces attribution.
- Ensuite, si j'oubli cet avocat, on me conseil d'envoyer une lettre recommandé à la banque XXX, mais là j'avoue ne pas trop quoi ecrire.
- Et ensuite en absence de réponse de la banque prendre un huissier domicilié dans la région du siege social de cette banque. Mais là, ce n'est vraiment pas ma région. Comment puis-je procéder, par téléphone?
Merci d'avance de vos suggestion et commentaires
25/05/2013
Credit et immitation de signature
Bonjour,
Ma femme s'est sérieursement endétée avec des credits à la consommations, autour je pense de plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire la centaine. Pour obtenir ces credits elle a immiter ma signature et m'a caché ses dettes pendant des années avant que je m'en appercoive trop tard puisque inscrit par plusieurs organisme de credit au fichier des incidents de paiements.
Nous sommes en séparation de bien, je pourrais donc l'attaquer mes j'ai peur de ce qui pourrait lui arriver (nous restons mes enfant et elle une famille unis et heureuse). J'ai pensé la mettre en surendettement, mais nous payons un bien immobilier en commun et je ne veux pas vendre notre maison. Je suis dans une situation paradoxale, ou j'aurais les moyens de racheter et d'étaler ces dettes sans conséquence sur notre train de vie, mais interdit banquaire j'ai les mains liées. Le probléme est que l'ensemble de ces credits mis bout à bout nous mettent dans l'incapacité de tout payer. Je me demande aussi si je ne peux pas tout bonnement attaquer tous ces organismee pour ne pas avoir virifié les signature et pourquoi pas demander des dommages et intéret. Enfin voila, je suis vraiment en attente de conseils, parce qu'on coule...
11/05/2011
D' accord sur le "TDC" pour le reste, ma femme à un compte sur une autre banque qui ne lui à pas appliqué ce type de restriction. La mienne est beaucoup plus régide et applique sans reflechir les regles édictées par son systeme informatique. Cela dit, quand je vais voir la banque de ma femme pour y ouvrir un compte la réponse comme partout ailleurs est NON.
09/04/2010
Je reconnais mon agacement, aprés avoir répeter 3 fois à peu prét la même chose, se voir mettre en doute ma sincérité...
J'ai plus que probablement dépassé les limites de la courtoisie sur ce forum et je m'en excuse.
Il faut comprendre que quand on est dans des difficulté telles que les miennes ou on ne vois pas le bout du tunnel, on est un peu à cran.
Encore désolé...
08/04/2010
Pas coherant!
C'est pourtant pas sorcier à comprendre: L'inscription en BF est le fait d'un ou plusieurs établissements bancaires. En clair c'est nominatif, je sais (parce que moi, je sais lire) exactement qui m'y a inscrit. Et ma banque ne m'y a pas inscrit simlplement parce quelle n'avais aucune raison de le faire. Par contre les banques intérrogent réguliérement ce fichier pour noter leurs clients (ne soyez pas naif). D'ou mes déboire avec ma banque.
08/04/2010
Si je n'essaye de rien cacher, mais ma question initiale ne concernait pas le fonctionnement de fichier BF.
Je suis interdit pour retard de credit sur plusieurs revolving (due à un épisode diffficile personnel). Comme j'ai déjà indiqué, absolument aucun soucie avec ma banque dans laquelle je verse mon salaire depuis 20 ans (5000€) et paye un credit immo depuis 10 ans sans aucun incident d'aucune sorte.
Simplement au moment de mon renouvellement de ma CB, mon profil est passé informatiquement à risque et là il m'on sucré ma CB internationnale.
Nego : J'essaye de renégocier (étaler mes credits revolving) de maniére à les payer correctement avec l'espoir d'un defichage)
Parce que ce qui est le plus grotesque dans cette situation, c'est que si j'avais droit au credit, je pourrais sans difficulté (30% d'endettement) racheter l'ensmble de mes dettes en les grouppant avec mon credit immo)
Le systeme est tellement bien fais, que je suis complétement coincé.
08/04/2010
Ok, mais qu'appels-tu régularisé. Je suis en train de négocier un nouvelle echéancier que je pourrais tenir mais qui durera plus de 5 ans.
Régulariser : signifit-il rembourser complétement son credit ?
08/04/2010
j'ai bien scompris, mais ma banque ne m'a pas signalé en BF, c'est un organisme du type cofinoga. Je n'ai et je n'ai jamais eu le moindre probléme avec ma banque!
5 ans, et aprés cette periode, que se passe t-il si les credits en cause sont toujours en cours de remboursement. On repart pour 5 nouvelles années !
08/04/2010
Merci de vos réponses.
Ma banque m'a déjà fourni ce type de carte, mais limité à la france. Je ne cherche pas une banque, j'en ai déjà une à la base. Je cherche juste un moyen de pouvoir payer mon hotel à l'étranger.
Bien sur je sais que toutes les portes des banques me sont fermées. Je trouve tout de même domage que ma propre banque dans laquelle je verse mon salaire depuis 20 ans, à laquelle je paye mon credit immobilier dedpuis 10 ans sans jamais aucun retard, avec laquelle je n'ai jamais emit de cheques sans proovision ou eu de découver non autorisé, ne me fasse pas un tout petit peu confiance. Mes deboires avec cofinoga ou autre ne devraient même pas la regarder. Ce systeme est profondément pourri à la base.
En parlant de ca, combien de temps reste t-on inscrit sur le fichier BF des incident de payement?
07/04/2010
Bonjour,
Je suis inscrit en BF pour des credits revolving.
Ma banque ma supprimer ma CB internationnal alors que je n'ai jamais eu le moindre probléme avec elle. J'ai un credit immo chez elle que j'ai toujours correctement payé. Jamais de cheques sans provision ou de découver. Et malgré cela elle me retire CB & chequier.
J'en ai vraiment besoin pour mon travail qui m'envoie régulierement à l'étranger. Elle me met dans un situation délicate qui risque de réduire encore mes marges de maneouvre
Connaissez-vous une banque qui accepter de m'ouvrir un compte commun avec une CB internationnal, sur lequel je suis prêt à verser mon salaire.
J'ai bien une banque belge qui accepterai de m'ouvrir un compte mais n'étant pas résident je n'ai pas le droit à une CB. Pour les banques francaises que j'ai contacté, aucune n'accepte même de simplement m'ouvrir un compte.
Merci d'avance de vos conseils
06/04/2010
Immitation signature pour des credits
Bonjour,
Ma femme (en séparation de bien) à contracté en immitant ma signature pour 180.000€ de credit à la consommation.
Je vais l'attaquer en justice, mais c'est la mere de mes enfant. Je sais que les textes disent quelquechose comme 3 ans et/ou 350000€ mais qu'en est-il exactement en pratique.
De plus si elle se met en surendettement, vue qu'evidemment elle ne peut payer, à quel genre de décision doit-elle s'attendre.
Merci de votre aide
22/01/2010
Immitation signature pour un credit
Bonjour,
Ma femme à souscrit une somme enorme 200€ révolving en immitant ma signature. Nous sommes sous le régime de la séparation de bien. Ca concerne une dizaine de contract. Je vais l'attaquer pour me désolirarider de ces dettes prisent contre ma volonté.
A combien estimer vous les frais d'avocat que cela va entrainer.
A combien de temps de procédure dois-je m'attendre
Le fait quelle accepter de reconnaitre par ecrit tous ces faux. Cela va t-il simplifier la procédure ?
Merci de votre aide
19/01/2010
Rachat de part immobilier et endétement
Merci de votre réponse, ma femme s'est endété en immitant ma signature. Elle le reconnait et m'a écrit un papier dans ce sens. De plus tous ces crédits étaient prélevés sur un compte à elle auquel je n'avais pas accé. Donc aucun moyen pour moi de le savoir, jusqu'au moment ou les créanciers mon interdit banquaire.
Ma démarche est de préserver notre logement, en rachetant ses parts puis l'attaquer en justice pour ces fausses signature.
Croyer vous que cette démarche puis etre vue comme une fraude de créancier. Sachant que pour le moment ils ne se sont pas intérressé à ma maison?
D'autre part ai-je besoin de l'accord de ma banque pour effectuer cette opération sachant que je ne veux rien changer au credit en cours pour le moment.
Merci de votre aide
18/01/2010
Rachat de part immobilier et endétement
Bonjour,
Je voudrais, pour cause d'endettement externe de ma femme, racheter ces parts de notre maison pour eviter que celles-ci soit saisi par ces créancier. Sachant que nous sommes en séparation de bien. Est ce possible? Si oui ai-je besoin de l'accord de ma banque (on a un credit immmobilier commun sur ce bien) si je conserve le credit tel quel
Merci de vos conseils, cordialement.
18/01/2010